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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Dossiers du maire et de son cabinet -
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        BORDEAUX 1 W 1-1112 - Sous-série BORDEAUX 1 W
        Dossiers du cabinet du maire et du secrétariat général. -
        1907-1997
        métrage linéaire : 360,00
        contenu :

        Fonds en cours de classement réunissant des dossiers thématiques et dossiers sériels (interventions, relations avec des sociétés diverses) produits par le Cabinet du maire, par le secrétariat général et parfois par des adjoints. Ce fonds couvre les différents mandats du maire de Bordeaux. Il concerne l'action politique de Jacques Chaban-Delmas et intéresse tous les aspects de la vie municipale bordelaise : l'organisation communale, les équipements, l'économie, l'action sociale, l'éducation, la culture, les sports et loisirs. Une large part est également faite à la vie publique, en particulier aux manifestations, cérémonies, et élections, ainsi qu'aux relations internationales. Enfin, un ensemble de dossiers s'attachant plus particulièrement à la personne du maire, a été mis en exergue. Ils concernent notamment les relations avec l'Etat et les collectivités, et des courriers personnels tels que des lettres de félicitations ou des invitations.

        classement :

        Classement en cours de réalisation.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Cabinet du maire et secrétariat général
        présentation du producteur :

        Jacques Chaban-Delmas (7 mars 1915-10 novembre 2000), est une figure de la Résistance et un homme politique français d'appartenance gaulliste.

        Après des études en sciences politiques et une expérience de journaliste à " l'Information ", Jacques Delmas entre à l'inspection des Finances en 1943, tout en participant activement à la Résistance sous le nom de "Chaban". Délégué militaire national du Général De Gaulle, il devient à 29 ans le plus jeune général de l'armée française et se distingue à la Libération de Paris en août 1944.

        Elu député de la Gironde de 1946 à 1997, il devient maire de Bordeaux en 1947 et conserve son mandat jusqu'en 1995. Il exerce également plusieurs fonctions exécutives au niveau local dont la présidence de la Communauté urbaine de Bordeaux (1967, 1983, 1989-1995) et du Conseil Régional d'Aquitaine (1974-1979 et 1985-1988).

        Plusieurs fois ministre sous la IVe République, Jacques Chaban-Delmas est élu Président de l'Assemblée nationale de 1958 à 1969 avant de devenir Premier ministre sous le mandat de Georges Pompidou du 20 juin 1969 au 5 juillet 1972.

        Trois mois après sa nomination en tant que Premier ministre, il lance son projet de "Nouvelle société". Dans son célèbre discours de politique générale tenu à l'Assemblée nationale le 16 septembre 1969, il présente un programme à tendance sociale-libérale inspiré par ses conseillers Jacques Delors et Simon Nora, fondé sur une redéfinition du rôle de l'Etat, l'accroissement de la compétitivité économique, le développement de la solidarité, l'élargissement des libertés publiques et une meilleure information du citoyen par une libéralisation partielle de l'ORTF.

        Contraint à la démission en 1972 et candidat malheureux aux élections présidentielles de 1974, Jacques Chaban-Delmas retrouve de nouveau la présidence de l'Assemblée nationale de 1978 à 1981 puis de 1986 à 1988. Elu 6 fois à ce fauteuil, il est ainsi le président élu au suffrage universel qui est resté le plus longtemps à la tête de l'Assemblée nationale depuis 1789.

        En tant que Président de l'Assemblée nationale, Jacques Chaban-Delmas mène une action de modernisation parlementaire dont on peut retenir la création des "questions d'actualité" et la construction de l'immeuble du 101 de la rue de l'Université à Paris inauguré le 2 avril 1974 pour permettre aux députés d'accomplir leur mission dans de meilleures conditions.

        Le 12 novembre 1996, à l'occasion d'un hommage solennel pour ses cinquante ans de vie parlementaire, il est élu président d'honneur de l'Assemblée nationale.

        Jacques Chaban-Delmas a également été un sportif de haut niveau pratiquant le tennis, le rugby et le golf.

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        historique de la conservation :

        Ce fonds réunit les dossiers versés aux Archives municipales par le cabinet du maire et le secrétariat général entre le début des années 1950 et le milieu des années 1990, en une quinzaine de versements dont seuls quelques-uns étaient accompagnés d'une description sommaire. Accueillies mais non classées, peut-être en raison de leur statut à part, ces archives prenaient place au sein des dépôts " dans le coin réservé au cabinet du maire ".

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD en cours de construction et édition HTML d'une première version de la base.

        sources complémentaires internes :

        Série W (archives publiques, postérieures à 1947, organisées dans une série continue ouverte en 2001).

        - 2 W : Dossiers du Palais Bourbon, 1958-1986.

        Dossiers de Jacques Chaban-Delmas ne traitant pas spécifiquement de ses fonctions au Palais Bourbon mais qui concernent plutôt sa vie politique, des voyages officiels et des affaires personnelles.

        - 22 W : Dossiers du service de presse, [1959-1995].

        Discours, notes de Jacques Chaban-Delmas et coupures de presse.

        - 23 W : Archives de Jacques Chaban-Delmas Premier ministre, 1969-1972.

        Interventions et dossiers thématiques produits par le cabinet du Premier ministre concernant l'Aquitaine et la région bordelaise.

        - 30 W : Photographies du service de presse du cabinet du maire Jacques Chaban-Delmas, années 1950-1980 (fonds actuellement indisponible car en cours de classement).

        Reportages concernant des manifestations et des évènements officiels, des opérations d'urbanisme et les équipements bordelais.

        - 1038 W : Réalisations audiovisuelles de la Ville de Bordeaux, années 1950-1980. (fonds actuellement indisponible car non classé).

        Documents audiovisuels réalisés par la direction de la communication et de la presse comprenant " Une chronique de la vie bordelaise " (années 1950-1960), " Vivre en ville " (années 1970) et divers films des années 1980.

        - 1039 W : Fonds photographique du cabinet du maire, 1970-1985. (fonds actuellement indisponible car non classé)

        Clichés négatifs, tirages papier et diapositives réalisés par le photographe de la Ville, Jean Gallard.

        Fonds moderne (archives publiques en théorie, antérieures à 1947 mais comportant de nombreux dossiers postérieurs à cette date, organisées selon le plan de classement réglementaire des archives communales).

        De nombreux dossiers portent sur les années 1950-1970 et peuvent compléter les autres fonds concernant les mandats de maire de Jacques Chaban-Delmas.

        Fonds iconographiques

        Fonds privés

        - 136 S : Fonds de Marcel Nattes, 1811-1997.

        Coupures de presse, photographies de Jacques Chaban-Delmas dans les années 1960-1970 et du voyage de Charles De Gaulle dans le sud-ouest de la France en 1961.

        Sources imprimées

        Ecrits de Jacques Chaban-Delmas

        - "L'ardeur", [Paris], Stock, 1975. - exemplaire dédicacé et signé de l'auteur le 13 février 1976. (BIB 9 G 919)

        - "Charles de Gaulle", Paris, Edition n° 1, 1990. (BIB E 1 21)

        - "La Libération", Paris, Match, 1984. (BIB E 1 20)

        - "Les compagnons", Paris, Albin Michel, 1986 (BIB 9 F 153)

        - "La Dame d'Aquitaine", s.l., Edition RMC, 1987 ( BIB 9 G 1155)

        - "Montaigne", Paris, M. Lafon, 1992 (BIB 9 G 1254)

        Discours de Jacques Chaban-Delmas

        - " Déclaration de politique générale sur la " Nouvelle Société " du Premier ministre à l'Assemblée nationale le 26 juin 1969 ", dans JO Assemblée, débats, 1969, pp 1728-1748. (BIB 9 G 1208)

        sources complémentaires externes :

        Archives nationales :

        - Versement 20000254 : Dossiers de Jacques Chaban-Delmas Premier ministre de 1969 à 1972, 1945-1972. Agendas et emplois du temps quotidiens de Jacques Chaban-Delmas tenus par lui ou son secrétariat de 1945 à 1972.

        - Fonds de la Présidence de la République, archives ministérielles et archives privées.

        Archives de l'Assemblée Nationale

        Archives de la fondation Charles De Gaulle

        Service d'archives du Centre d'histoire de Sciences Po (CHSP)

        Archives du conseil régional d'Aquitaine

        Sources imprimées, écrits de Jacques Chaban-Delmas

        - "Mémoire pour demain", [Paris], Flammarion, 1997 (cote 944.083 CHA à la Bibliothèque municipale de Bordeaux)


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        BORDEAUX 2 W 1-16 - Sous-série BORDEAUX 2 W
        Dossiers de Jacques Chaban-Delmas provenant du Palais Bourbon. -
        1958-1986  
        métrage linéaire : 0,85
        contenu :

        1-16 : dossiers provenant du Palais Bourbon correspondant à la période où Jacques Chaban-Delmas était président de l'Assemblée nationale. Ils ne concernent pas spécifiquement ses fonctions au Palais Bourbon mais c'est au sein de cette institution qu'ils ont été constitués. C'est ainsi, par exemple, que le premier article porte sur le bilan de l'action gouvernementale entre 1969 et 1972 alors que Jacques Chaban-Delmas était Premier ministre. D'une façon générale, ces dossiers concernent la vie politique, les voyages et des affaires personnelles de Jacques Chaban-Delmas. Ils couvrent la période 1958-1986.

        classement :

        Il n'y a pas pas à l'origine de mode de classement spécifique. L'analyse des dossiers a permis de dégager trois thèmes utilisés pour élaborer le plan de classement : la vie politique et les élections, les voyages et enfin les dossiers personnels. Le classement chronologique a été adopté.

        tri, éliminations :

        Les éliminations ont seulement porté sur des doubles.

        nom du producteur : Assemblée nationale. Cabinet du président de l'Assemblée nationale
        présentation du producteur :

        Jacques Chaban-Delmas (7 mars 1915-10 novembre 2000), est une figure de la Résistance et un homme politique français d'appartenance gaulliste.

        Après des études en sciences politiques et une expérience de journaliste à " l'Information ", Jacques Delmas entre à l'inspection des Finances en 1943, tout en participant activement à la Résistance sous le nom de "Chaban". Délégué militaire national du Général De Gaulle, il devient à 29 ans le plus jeune général de l'armée française et se distingue à la Libération de Paris en août 1944.

        Elu député de la Gironde de 1946 à 1997, il devient maire de Bordeaux en 1947 et conserve son mandat jusqu'en 1995. Il exerce également plusieurs fonctions exécutives au niveau local dont la présidence de la Communauté urbaine de Bordeaux (1967, 1983, 1989-1995) et du Conseil Régional d'Aquitaine (1974-1979 et 1985-1988).

        Plusieurs fois ministre sous la IVe République, Jacques Chaban-Delmas est élu Président de l'Assemblée nationale de 1958 à 1969 avant de devenir Premier ministre sous le mandat de Georges Pompidou du 20 juin 1969 au 5 juillet 1972.

        Trois mois après sa nomination en tant que Premier ministre, il lance son projet de "Nouvelle société". Dans son célèbre discours de politique générale tenu à l'Assemblée nationale le 16 septembre 1969, il présente un programme à tendance sociale-libérale inspiré par ses conseillers Jacques Delors et Simon Nora, fondé sur une redéfinition du rôle de l'Etat, l'accroissement de la compétitivité économique, le développement de la solidarité, l'élargissement des libertés publiques et une meilleure information du citoyen par une libéralisation partielle de l'ORTF.

        Contraint à la démission en 1972 et candidat malheureux aux élections présidentielles de 1974, Jacques Chaban-Delmas retrouve de nouveau la présidence de l'Assemblée nationale de 1978 à 1981 puis de 1986 à 1988. Elu 6 fois à ce fauteuil, il est ainsi le président élu au suffrage universel qui est resté le plus longtemps à la tête de l'Assemblée nationale depuis 1789.

        En tant que Président de l'Assemblée nationale, Jacques Chaban-Delmas mène une action de modernisation parlementaire dont on peut retenir la création des "questions d'actualité" et la construction de l'immeuble du 101 de la rue de l'Université à Paris inauguré le 2 avril 1974 pour permettre aux députés d'accomplir leur mission dans de meilleures conditions.

        Le 12 novembre 1996, à l'occasion d'un hommage solennel pour ses cinquante ans de vie parlementaire, il est élu président d'honneur de l'Assemblée nationale.

        Jacques Chaban-Delmas a également été un sportif de haut niveau pratiquant le tennis, le rugby et le golf.

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        historique de la conservation :

        On a peu de renseignement sur l'historique de la conservation de ces dossiers qui ont été retrouvés dans le fonds du cabinet du maire et du secrétariat général de la Ville de Bordeaux. On peut penser qu'ils ont été transférés du Palais Bourbon à Bordeaux à la fin du dernier mandat de Jacques Chaban-Delmas en tant que président de l'Assemblée nationale entre 1986 et 1988. Ils sont ensuite entrés aux Archives municipales de Bordeaux à l'occasion d'un des versements du cabinet du maire ou peut-être directement confiés aux Archives.

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données e"ncodée en EAD.

        sources complémentaires internes :

        Série W (archives publiques, postérieures à 1947, organisées dans une série continue ouverte en 2001).

        - 1 W : Fonds du cabinet du maire et du secrétariat général, [1947-1995].

        Dossiers thématiques et dossiers sériels (interventions, relations avec des sociétés diverses) produits par le cabinet du maire, par le secrétariat général et parfois par des adjoints. Ce fonds couvre les différents mandats du maire de Bordeaux. Il concerne l'action politique de Jacques Chaban-Delmas et intéresse tous les aspects de la vie municipale bordelaise. Les dossiers portent majoritairement sur les années 1956-1995.

        - 22 W : Dossiers du service de presse, [1959-1995].

        Discours, notes de Jacques Chaban-Delmas et coupures de presse.

        - 23 W : Archives de Jacques Chaban-Delmas Premier ministre, 1969-1972.

        Interventions et dossiers thématiques produits par le cabinet du Premier ministre concernant l'Aquitaine et la région bordelaise.

        - 30 W : Photographies du service de presse du cabinet du maire Jacques Chaban-Delmas, années 1950-1980 (fonds actuellement indisponible car en cours de classement).

        Reportages concernant des manifestations et des évènements officiels, des opérations d'urbanisme et les équipements bordelais.

        - 1038 W : Réalisations audiovisuelles de la Ville de Bordeaux, années 1950-1980. (fonds actuellement indisponible car non classé).

        Documents audiovisuels réalisés par la direction de la communication et de la presse comprenant " Une chronique de la vie bordelaise " (années 1950-1960), " Vivre en ville " (années 1970) et divers films des années 1980.

        - 1039 W : Fonds photographique du cabinet du maire, 1970-1985. (fonds actuellement indisponible car non classé)

        Clichés négatifs, tirages papier et diapositives réalisés par le photographe de la Ville, Jean Gallard.

        Fonds moderne (archives publiques en théorie, antérieures à 1947 mais comportant de nombreux dossiers postérieurs à cette date, organisées selon le plan de classement réglementaire des archives communales).

        De nombreux dossiers portent sur les années 1950-1970 et peuvent compléter les autres fonds concernant les mandats de maire de Jacques Chaban-Delmas.

        Fonds iconographiques

        Fonds privés

        - 136 S : Fonds de Marcel Nattes, 1811-1997.

        Coupures de presse, photographies de Jacques Chaban-Delmas dans les années 1960-1970 et du voyage de Charles De Gaulle dans le sud-ouest de la France en 1961.

        Sources imprimées

        Ecrits de Jacques Chaban-Delmas

        - "L'ardeur", [Paris], Stock, 1975. - exemplaire dédicacé et signé de l'auteur le 13 février 1976. (BIB 9 G 919)

        - "Charles de Gaulle", Paris, Edition n° 1, 1990. (BIB E 1 21)

        - "La Libération", Paris, Match, 1984. (BIB E 1 20)

        - "Les compagnons", Paris, Albin Michel, 1986 (BIB 9 F 153)

        - "La Dame d'Aquitaine", s.l., Edition RMC, 1987 ( BIB 9 G 1155)

        - "Montaigne", Paris, M. Lafon, 1992 (BIB 9 G 1254)

        Discours de Jacques Chaban-Delmas

        - " Déclaration de politique générale sur la " Nouvelle Société " du Premier ministre à l'Assemblée nationale le 26 juin 1969 ", dans JO Assemblée, débats, 1969, pp 1728-1748. (BIB 9 G 1208)

        sources complémentaires externes :

        Archives nationales :

        - Versement 20000254 : Dossiers de Jacques Chaban-Delmas Premier ministre de 1969 à 1972, 1945-1972. Agendas et emplois du temps quotidiens de Jacques Chaban-Delmas tenus par lui ou son secrétariat de 1945 à 1972.

        - Fonds de la Présidence de la République, archives ministérielles et archives privées.

        Archives de l'Assemblée Nationale

        Archives de la fondation Charles De Gaulle

        Service d'archives du Centre d'histoire de Sciences Po (CHSP)

        Archives du conseil régional d'Aquitaine

        Sources imprimées, écrits de Jacques Chaban-Delmas

        - "Mémoire pour demain", [Paris], Flammarion, 1997 (cote 944.083 CHA à la Bibliothèque municipale de Bordeaux)

        bibliographie :

        Cette bibliographie sommaire présente quelques ouvrages et travaux de recherche, les oeuvres principales de Jacques Chaban-Delmas ainsi que son discours sur la "Nouvelle Société". Les cotes indiquées entre parenthèses correspondent à des documents conservés aux Archives municipales de Bordeaux.

        - CHASTENET (Patrick et Philippe), "Chaban", Paris, Seuil, 1991. (8° BIB 108)

        - CHERRUAU (Pierre), "Chaban de Bordeaux", Bordeaux, Editions Sud-Ouest, 1996 (BIB 9 G 1329)

        - "Gaullisme et antigaullisme en Aquitaine". Actes du colloque de Bordeaux organisé par l'Institut d'études politiques de Bordeaux, textes recueillis par Pierre Guillaume, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 1990. (8° BIB 123)

        - LACHAISE (Bernard), LE BEGUEC (Gilles), SIRINELLI (Jean-François) (dir.), "Jacques Chaban-Delmas en politique". Actes du colloque organisé à Bordeaux les 18, 19 et 20 mai 2006, Paris, PUF, 2007.

        - LAGROYE (Jacques), "Société et politique : Jacques Chaban-Delmas à Bordeaux", Paris, Editions Pédone, 1973. (BIB 9 G 869)

        - MARCHOU (Gaston), "Chaban-Delmas", Paris, Albin-Michel, 1969. (BIB 9 G 787)

        - MOUSSEAU (Jacques), "Chaban-Delmas", s.l., Perrin, 2000.

        - SAVARY (Gilles), "Chaban maire de Bordeaux : anatomie d'une féodalité républicaine", [Bordeaux], Editions Aubéron, 1995. (BIB 9 G 1314)

        - TROUDE-CHASTENET (Patrick), " L'arrivée de Jacques Chaban-Delmas et son implantation en Gironde ", Extr. de : " Bordeaux et la Gironde pendant la reconstruction : 1945-1954 ", Talence, MSHA, 1997.- pp. 359-371.


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        BORDEAUX 23 W 1-154 - Sous-série BORDEAUX 23 W
        Archives de Jacques Chaban-Delmas Premier ministre (1969-1972). -
        1958-1972  
        métrage linéaire : 16,85
        contenu :

        1-87 : Suivi et gestion de demandes d'interventions et d'affaires qui se rapportent essentiellement à l'Aquitaine et à la région bordelaise. On retrouve deux grandes catégories de dossiers : des interventions et des dossiers thématiques intitulés "dossiers spéciaux ".

        1) Les interventions

        Il s'agit de demandes d'interventions individuelles auprès du Premier ministre transmises le plus souvent par le cabinet bordelais de Jacques Chaban-Delmas et qui concernent des questions locales et régionales. Cette série est actuellement en attente de traitement.

        2) Les dossiers spéciaux

        Ils concernent le suivi et la gestion de dossiers d'interventions et d'affaires auxquelles le Premier ministre a porté un intérêt particulier et qui touchent essentiellement l'Aquitaine et la région bordelaise.

        Ces dossiers contiennent des documents de travail, des études des conseillers du cabinet du Premier ministre, des notes qui lui sont adressées, de la correspondance avec le cabinet de Jacques Chaban-Delmas à Bordeaux, les ministères, les services déconcentrés, les collectivités et institutions locales, les élus et notables locaux.

        Les problématiques abordées rejoignent les préoccupations économiques et politiques d'aménagement du territoire de cette période : la préparation du VIe Plan pour l'Aquitaine, l'aménagement de la côte aquitaine, l'action économique, le développement industriel de la région, la décentralisation et l'aide à l'installation d'entreprises françaises et étrangères, enfin le soutien aux entreprises en difficultés. Une place particulière est faite à la question de l'identité régionale et au développement économique du département des Pyrénées-Atlantiques.

        On retrouve aussi des dossiers concernant différentes institutions locales et régionales (communauté urbaine et ville de Bordeaux, comité d'expansion, chambre de commerce, chambre des métiers, universités), des affaires locales demandant un arbitrage ou des interventions au niveau national (école d'architecture, opérations d'urbanisme, marché d'intérêt national de Bordeaux-Brienne, constructions scolaires et enseignement, hôpitaux), ainsi que des demandes d'interventions plus classiques portant sur des sujets divers (rapatriés, sinistrés du tremblement de terre d'Agadir au Maroc, réforme de la profession d'expert-comptable, etc.).

        classement :

        L'organisation originelle des dossiers a été conservée, ainsi que leur intitulé. Le fonds est organisé en deux catégories : les interventions, classées par ordre alphabétique au nom du demandeur (personne morale ou physique) et les dossiers dits "dossiers spéciaux", classés par ordre alphabétique au nom du thème du dossier. Le classement interne des dossiers est chronologique. A l'intérieur des dossiers, un système de renvoi basé sur des signets comportant des libellés de dossiers permet d'établir des liens vers d'autres dossiers thématiques ou vers des dossiers d'interventions. Les dossiers spéciaux présentent des lacunes. Ainsi, certains contiennent des renvois à des dossiers qu'on ne retrouve pas dans le fonds Matignon. Ils ont en effet pu être déplacés à l'occasion du traitement d'une affaire, par exemple dans le fonds du cabinet du maire et du secrétariat général (1 W).

        tri, éliminations :

        Les éliminations ont seulement porté sur des doubles.

        nom du producteur : Premier ministre. Cabinet du Premier ministre
        présentation du producteur :

        Jacques Chaban-Delmas (7 mars 1915-10 novembre 2000), est une figure de la Résistance et un homme politique français d'appartenance gaulliste.

        Après des études en sciences politiques et une expérience de journaliste à " l'Information ", Jacques Delmas entre à l'inspection des Finances en 1943, tout en participant activement à la Résistance sous le nom de "Chaban". Délégué militaire national du Général De Gaulle, il devient à 29 ans le plus jeune général de l'armée française et se distingue à la Libération de Paris en août 1944.

        Au lendemain de la guerre, il se lance en politique.

        Elu député de la Gironde de 1946 à 1997, il devient maire de Bordeaux en 1947 et conserve son mandat jusqu'en 1995. Il exerce également plusieurs fonctions exécutives au niveau local dont la présidence de la Communauté urbaine de Bordeaux (1967, 1983, 1989-1995) et du Conseil Régional d'Aquitaine (1974-1979 et 1985-1988).

        Parallèlement, il poursuit une carrière nationale. Il est plusieurs fois ministre sous la IVe République : ministre du Logement et de la Reconstruction (1954), des Travaux Publics, des Transports et du Tourisme (1954- 1955), des Anciens Combattants (1956-1957) puis de la Défense nationale (1957-1958).

        Sous la Ve République, président de l'Assemblée nationale de 1958 à 1969, il devient Premier ministre sous le mandat de Georges Pompidou, du 20 juin 1969 au 5 juillet 1972.

        Il lance alors son projet de "Nouvelle société". Dans son discours de politique générale tenu à l'Assemblée nationale le 16 septembre 1969, il présente un programme à tendance sociale-libérale inspiré par ses conseillers Jacques Delors et Simon Nora, fondé sur une redéfinition du rôle de l'Etat, l'accroissement de la compétitivité économique, le développement de la solidarité, l'élargissement des libertés publiques et une meilleure information du citoyen par une libéralisation partielle de l'ORTF.

        Opposé au président Georges Pompidou qui n'apprécie pas sa liberté de comportement et juge son projet de " Nouvelle société " trop progressiste, poursuivi par une campagne de presse virulente, il est contraint à la démission le 5 juillet 1972.

        A la mort de Georges Pompidou, il est candidat aux élections présidentielles de 1974, mais il doit se désister au second tour en faveur de Valéry Giscard d'Estaing.

        Il retrouve la tête de l'Assemblée nationale de 1978 à 1981 et de 1986 à 1988, et obtient le titre de Président d'honneur le 12 novembre 1996.

        Jacques Chaban-Delmas a également été un sportif de haut niveau pratiquant le tennis, le rugby et le golf.

        Les dossiers présentés ici concernent essentiellement l'Aquitaine et la région bordelaise entre 1969 et 1972. En liaison étroite avec le cabinet bordelais de Jacques Chaban-Delmas, ils ont été produits et alimentés par les conseillers techniques et chargés de mission du cabinet du Premier ministre, parmi lesquels Thierry Kaeppelin, Jean Morel, Max Barbe, Michel Roux, Simon Nora, Gérard Worms et Christian Gérondeau.

        Certains dossiers contiennent des documents antérieurs à 1969 traités par les chargés de mission rattachés au cabinet de Jacques Chaban-Delmas, Président de l'Assemblée nationale.

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        historique de la conservation :

        L'historique de conservation de ce fonds est mal connu. Concernant essentiellement l'Aquitaine et la région bordelaise entre 1969 et 1972, ces dossiers provenant de Matignon sont bien distincts du versement conservé aux Archives nationales sur le site de Fontainebleau (cote 20000254). Les échanges constants entre les cabinets bordelais et parisiens de Jacques Chaban-Delmas ont d'ailleurs entraîné le transfert de certains éléments de ces dossiers Matignon dans des dossiers du fonds du cabinet du maire et du secrétariat général (1 W). C'est la raison pour laquelle, d'après le témoignage d'anciens collaborateurs de Jacques Chaban-Delmas, ces dossiers auraient été rapatriés à Bordeaux et regroupés avec les archives du cabinet du maire au moment où Jacques Chaban-Delmas quitta son poste de Premier ministre en 1972. Le fonds est ensuite entré aux Archives municipales au moment des versements des dossiers du cabinet du maire dont la date n'est pas connue.

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD.

        sources complémentaires internes :

        Série W (archives publiques postérieures à 1947 organisées dans une série continue ouverte en 2001)

        - 1 W : Fonds du cabinet du maire et du secrétariat général, [1947-1995].

        Dossiers thématiques et dossiers sériels (interventions, relations avec des sociétés diverses) produits par le cabinet du maire, par le secrétariat général et parfois par des adjoints. Ce fonds couvre les différents mandats de Jacques Chaban-Delmas et concerne tous les aspects de la vie municipale bordelaise. Les dossiers portent majoritairement sur les années 1956-1995.

        - 2 W : Dossiers du Palais Bourbon, 1958-1986.

        Dossiers de Jacques Chaban-Delmas ne traitant pas spécifiquement de ses fonctions au Palais Bourbon mais qui concernent plutôt sa vie politique, des voyages officiels et des affaires personnelles.

        - 10 W : Dossiers du secrétariat général, [1930-1965].

        Dossiers thématiques concernant l'urbanisme, les équipements, les bâtiments communaux, le personnel et les relations avec les services municipaux.

        - 11 W : Dossiers du secrétaire général adjoint M. Manciet, [1956-1984].

        Interventions et dossiers thématiques concernant notamment la société bordelaise mixte d'urbanisme et de construction (SBUC), le logement social, le marché de Brienne et les Capucins.

        - 18 W : Dossiers de M. Benais, adjoint au maire, [1961-1969].

        Dossiers concernant l'immobilier et le logement social, des jumelages, l'aménagement du territoire, les affaires financières et économiques.

        - 22 W : Dossiers du service de presse, [1959-1995].

        Discours, notes de Jacques Chaban-Delmas et coupures de presse.

        - 30 W : Photographies du service de presse du cabinet du maire Jacques Chaban-Delmas, années 1950-1980. (fonds actuellement indisponible car en cours de classement)

        Reportages concernant des manifestations et des évènements officiels, des opérations d'urbanisme et les équipements bordelais.

        - 1038 W : Réalisations audiovisuelles de la Ville de Bordeaux, années 1950-1980. (fonds actuellement indisponible car non classé)

        Documents audiovisuels réalisés par la direction de la communication et de la presse comprenant " Une chronique de la vie bordelaise " (années 1950-1960), " Vivre en ville " (années 1970) et divers films des années 1980.

        - 1039 W : Fonds photographique du cabinet du maire, 1970-1985. (fonds actuellement indisponible car non classé)

        Clichés négatifs, tirages papier et diapositives réalisés par le photographe de la Ville Jean Gallard.

        Fonds moderne (archives publiques, en théorie antérieures à 1947 mais comportant de nombreux dossiers postérieurs à cette date, organisées selon le plan de classement réglementaire des archives communales)

        De nombreux dossiers portent sur les années 1950-1970 et peuvent compléter les autres fonds concernant les mandats de maire de Jacques Chaban-Delmas. Par exemple, la série D comporte des dossiers sur l'organisation des services municipaux et sur les jumelages, la série K, des dossiers sur les élections et sur les réceptions officielles, la série R, des dossiers sur la vie culturelle bordelaise.

        Fonds iconographiques

        Fonds privés

        - 165 S : Fonds du Comité d'expansion Aquitaine, XXe siècle (fonds actuellement indisponible car non classé)

        Dossiers concernant les activités et le fonctionnement du comité d'expansion.

        - 136 S : Fonds de Marcel Nattes, 1811-1997.

        Coupures de presse, photographies de Jacques Chaban-Delmas dans les années 1960-1970 et du voyage de Charles De Gaulle dans le sud-ouest de la France en 1961.

        Sources imprimées :

        Ecrits de Jacques Chaban-Delmas

        - "L'ardeur", [Paris], Stock, 1975. - exemplaire dédicacé et signé de l'auteur le 13 février 1976. (BIB 9 G 919)

        - "Charles de Gaulle", Paris, Edition n° 1, 1990. (BIB E 1 21)

        - "La Libération", Paris, Match, 1984. (BIB E 1 20)

        - "Les compagnons", Paris, Albin Michel, 1986. (BIB 9 F 153)

        - "La Dame d'Aquitaine", s.l., Edition RMC, 1987. ( BIB 9 G 1155)

        - "Montaigne", Paris, M. Lafon, 1992. (BIB 9 G 1254)

        Discours de Jacques Chaban-Delmas

        - "Déclaration de politique générale sur la "Nouvelle Société" du Premier ministre à l'Assemblée nationale le 26 juin 1969", dans JO Assemblée, débats, 1969, pp. 1728-1748. (BIB 9 G 1208)

        sources complémentaires externes :

        Archives nationales :

        - Versement 20000254 : dossiers de Jacques Chaban-Delmas Premier ministre de 1969 à 1972, 1945-1972. Agendas et emplois du temps quotidiens de Jacques Chaban-Delmas tenus par lui ou son secrétariat de 1945 à 1972.

        - Fonds de la Présidence de la République, archives ministérielles et archives privées.

        Archives de l'Assemblée Nationale

        Archives de la fondation Charles De Gaulle

        Service d'archives du Centre d'histoire de Sciences Po (CHSP)

        Archives du conseil régional d'Aquitaine

        Sources imprimées, écrits de Jacques Chaban-Delmas

        - "Mémoires pour demain", [Paris], Flammarion, 1997 (cote 944.083 CHA à la Bibliothèque municipale de Bordeaux)


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        BORDEAUX 1032 W 1-16 - Versement BORDEAUX 1032 W
        Dossiers du secrétariat particulier du maire Alain Juppé et de son directeur de cabinet. -
        2000-2003  
        métrage linéaire : 1,32
        contenu :

        1-2 : Notes des directeur et chef de cabinet (2000-2002).

        3-16 : Courrier réservé (2002-2003).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Cabinet du Maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD


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        BORDEAUX 1273 W 1-150 - Versement BORDEAUX 1273 W
        Dossiers du cabinet du maire et du secrétariat général. -
        1980-2007  
        métrage linéaire : 11,99
        contenu :

        1-18 : Cabinet du maire - Secrétariat général (1980-2007).

        1-4 : Réunion des directeurs : convocation, ordre du jour, dossiers et compte-rendu (1993-2000).

        5 : Fonctionnement et organisation du cabinet du Maire (1995-1999).

        6 : Vie protocolaire du cabinet du maire (1999-2001).

        7-13 : Réunions "Etat-Major" avec le maire, le directeur de cabinet, le secrétaire général de la ville et de la communauté urbaine de Bordeaux et les adjoints au maire : ordre du jour et dossiers demandant un arbitrage du Maire (1997-2001).

        14 : Fonctionnement du conseil municipal (1995-2001).

        15-16 : Conseillers municipaux : demandes d'intervention ou de précision de la part des conseillers municipaux au secrétariat général (1995-2001).

        17 : Commissions extra municipales (1995-1999).

        18 : Sécurité civile (1986-1997).

        19-150 : Dossiers particuliers suivis en lien avec les différentes directions ou fonctions de la Ville de Bordeaux (1980-2007).

        19-24 : Tourisme fluvial (1996-2007).

        25-60 : Aménagements urbains et gestion des bâtiments (1980-2005).

        61-72 : Finances (1992-2006).

        73-74 : Affaires juridiques (1995-2005).

        75-76 : Informatique (1997-2004).

        77-116 : Direction générale de l'aménagement urbain (1986-2005).

        117-127 : Ressources humaines (1993-2003).

        128-150 : Vie urbaine (1992-2004).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1027 W 1-64 - Versement BORDEAUX 1027 W
        Dossiers de Michèle Laruë-Charlus, chargée de mission auprès du maire de Bordeaux pour l'urbanisme et la culture de 1995 à 2000. -
        1995-2003  
        métrage linéaire : 8,40
        contenu :

        1-39 : Aménagements urbains de Bordeaux.

        40-41 : Développement et animation culturels.

        42-53 : Conseils de quartiers.

        54-56 : Discours du maire Alain Juppé.

        57-64 : Chronos de courrier et correspondance.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Cabinet du Maire. Michèle Laruë-Charlus
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement.


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        BORDEAUX 1048 W 1-20 - Versement BORDEAUX 1048 W
        Dossiers de Michèle Larüe-Charlus, conseillère pour l'urbanisme de 2002 à 2004, secrétaire général adjoint, chargée du suivi du projet urbain de 2004 à 2006. -
        1995-2005  
        métrage linéaire : 2,64
        contenu :

        1-20 : Suivi des aménagements urbains (centre historique, quais de la rive gauche, places Pey-Berland et de la Victoire, plans d'urbanisme, développement durable, aménagements et restaurations de l'hôtel de ville).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Cabinet du Maire. Michèle Laruë-Charlus
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1063 W 1-26 - Versement BORDEAUX 1063 W
        Dossiers de Michèle Larüe-Charlus, conseillère pour l'urbanisme de 2002 à 2004, secrétaire général adjoint, chargée du suivi du projet urbain de 2004 à 2006. -
        1998-2005  
        métrage linéaire : 2,85
        contenu :

        1-18 : Aménagements urbains (notamment plan vert, aménagement des quais de la rive gauche, de la ZAC Bastide 1, de la ZAC des Chartrons, bilans des aménagements) (1998-2005).

        19-23 : Architecture (prix d'architecture, biennale d'architecture Agora) (2003-2004).

        24-26 : Rencontres avec le collectif des associations des riverains (2002-2004).

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1033 W 1-64 - Versement BORDEAUX 1033 W
        Demandes d'interventions adressées par des particuliers au maire et bilans mensuels d'activité. -
        1995-2002  
        métrage linéaire : 10,94
        contenu :

        1-38 : Demandes d'emploi.

        39-45 : Demandes de logement.

        46-62 : Demandes de formalités administratives.

        63 : Bilans mensuels des interventions du Cabinet.

        64 : Bilans mensuels du budget du Cabinet.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Cabinet du Maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


    • Dossiers des élus -
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        BORDEAUX 18 W 1-10 - Sous-série BORDEAUX 18 W
        Dossiers de Jean Benais, 9e adjoint chargé du service des incendies et des relations économiques de 1959 à 1965, puis 8e adjoint, chargé des affaires financières et des relations économiques de 1965 à 1971. -
        1961-1969
        métrage linéaire : 1,94
        contenu :

        1-10 : Suivi des actions communales en matière d'économie, relations avec les acteurs économiques, affaires financières, relations internationales, action sociale, suivi du service des incendies.

        classement :

        Dossiers décrits mais non classés

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jean Benais, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Liste des dossiers disponible en salle de lecture (fichier du fonds moderne).


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        BORDEAUX 1080 W 1-11 - Versement BORDEAUX 1080 W
        Dossiers de Jacques Bruneau, adjoint au maire de Bordeaux en charge des espaces verts, de la voirie, du stationnement et de l'environnement de 1962 à 1995. -
        1974-1991  
        métrage linéaire : 1,40
        contenu :

        1-11 : Dossiers suivis par l'élu concernant des aménagements urbains liés au stationnement, à la circulation et à la pollution.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jacques Bruneau, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1047 W 1-44 - Versement BORDEAUX 1047 W
        Dossiers de Dimitri Lavroff, adjoint au maire chargé de l'urbanisme et de l'architecture de 1995 à 2001. -
        1986-2000  
        métrage linéaire : 5,00
        contenu :

        1-7 : Chrono courrier départ (1995-2000).

        8-30 : Aménagements urbains de Bordeaux, notamment gestion du secteur sauvegardé, éclairage et mise en lumière, mobilier urbain, ravalement de la façade des quais (1986-1999).

        31-37 : Aménagements urbains de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), notamment modification du plan d'occupation des sols, révision du schéma directeur d'aménagement urbain de l'aire métropolitaine bordelaise (1994-1999).

        38-44 : Relations avec des agences d'urbanisme et d'aménagement locales : A'Urba (Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine), BMA (Bordeaux Métropole Aménagement), Gironde développement, SBRU (Société Bordelaise de Rénovation Urbaine), SBUC (Société Bordelaise Urbaine de Construction) (1992-2000).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Dimitri Lavroff, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement.


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        BORDEAUX 1230 W 1-10 - Versement BORDEAUX 1230 W
        Dossiers de Jean-Charles Bron, adjoint au maire en charge du développement économique, de l'emploi et de l'enseignement supérieur de 1995 à 2014. -
        1990-2014  
        métrage linéaire : 1,35
        contenu :

        1-10 : Dossiers de Jean-Charles Bron, adjoint en charge du développement économique, de l'emploi et de l'enseignement supérieur (1995-2014) : correspondance, agendas, représentation du maire, président du Marché d'Intérêt National (MIN), élu délégué aux foires et marchés et à l'occupation du domaine public liée à l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale (2008-2014), vice-président en charge de la continuité urbaine à la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jean-Charles Bron, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1248 W 1 - Versement BORDEAUX 1248 W
        Dossiers de Dominique Ducassou, adjoint au maire chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche, du centre hospitalier universitaire, des lycées et collèges de 1995 à 2001. -
        1994-2001  
        métrage linéaire : 0,12
        contenu :

        1 : Volet enseignement supérieur des contrats de plan Etat-Région 1994-1998, schéma d'aménagement et de développement des formations supérieures en Aquitaine, construction de locaux de l'institut universitaire de technologie Michel de Montaigne, réaménagement de l'ancien hôpital des enfants, projet de maison internationale et installation du pôle universitaire européen de Bordeaux.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Dominique Ducassou, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1083 W 1-10 - Versement BORDEAUX 1083 W
        Dossiers d'Anne Castagnet, adjointe au maire chargée de l'environnement et des espaces verts de 1995 à 2001 et d'Elizabeth Vigné, adjointe au maire chargée de l'environnement de 2001 à 2008. -
        1995-2007  
        métrage linéaire : 1,35
        contenu :

        1-2 : Peluriers d'Anne Castanet et d'Elisabeth Vigné, adjointes au maire en charge des espaces verts (1997-2004).

        3-10 : Dossiers d'Elisabeth Vigné, adjointe au maire en charge des espaces verts, concernant le franchissement de la Garonne (Bacalan-Bastide), la décharge de Labarde, les piles à combustible, l'aménagement des quartiers de la rive droite, l'hygiène et les nuisances sonores (1995-2007).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Anne Castagnet, adjointe au maire ; Elizabeth Vigné, adjointe au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1219 W 1-16 - Versement BORDEAUX 1219 W
        Dossiers de Henri Pons, adjoint au maire (1995-2001), conseiller municipal délégué à la voie publique et à la sécurité publique (2004-2008). -
        1996-2008  
        métrage linéaire : 2,10
        contenu :

        1-16 : Correspondance d'Henri Pons, adjoint au Maire (1995-2001), conseiller municipal délégué à la voie publique et à la sécurité publique (2004-2008).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Henri Pons, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1085 W 1-3 - Versement BORDEAUX 1085 W
        Dossiers de Jean-Louis David, conseiller municipal depuis 1995, adjoint du quartier Saint-Augustin et délégué pour le stationnement, la circulation, les déplacements urbains depuis 2005. -
        2005-2008  
        métrage linéaire : 0,30
        contenu :

        1 : Dossiers relatifs au stationnement et aux transports.

        2 : Dossiers relatifs à la circulation.

        3 : Dossiers relatifs à la voirie et divers documents reçus pour information.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jean-Louis David, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1231 W 1-49 - Versement BORDEAUX 1231 W
        Dossiers de Josy Reiffers, adjoint au maire en charge du développement économique, de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche de 2008 à 2014. -
        2008-2014  
        métrage linéaire : 7,40
        contenu :

        1-49 : Représentations d'Alain Juppé, maire de Bordeaux, notamment à Bordeaux Regional Agency (BRA), Bordeaux Gironde Investissement (BGI), Bordeaux Ecole Management (BEM), au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), à la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine (MSHA), à l'association des Maires des Grands Villes de France (AMGVF), à Cap Sciences et à l'institut de sciences politiques. Economie créative, pépinière éco-créative des Chartrons, création de la pépinière Darwin. Economie et activités du vin, création de l'association du Centre culturel et touristique du vin (Cité des civilisations du vin de Bordeaux). Emploi, maison de l'emploi, mission locale de Bordeaux. Enseignement supérieur, école de Santé Navale, relations avec l'Université de Bordeaux II, III, IV et l'IUT Bordeaux IV.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Josy Reiffers, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1255 W 1-7 - Versement BORDEAUX 1255 W
        Dossiers de Maxime Sibé, conseiller municipal délégué pour l'administration générale et la diversité de 2008 à 2014. -
        2009-2014  
        métrage linéaire : 0,12
        contenu :

        1-2 : Suivi de dossiers en lien avec le service de l'accueil à la population (2010-2013).

        3-4 : Suivi de dossiers en lien avec le département des cimetières (2010-2012).

        5 : Interventions (2009-2014).

        6-7 : Autres dossiers (suivi de la société des grands garages parkings de Bordeaux et projet de reconversion de l'immeuble situé 15, rue du Professeur-Demons) (2009-2014).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Maxime Sibé, conseiller municipal délégué
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


    • Conseil municipal et instances de concertation -
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        BORDEAUX 1044 W 1-11 - Versement BORDEAUX 1044 W articles 1 à 11
        Installation et fonctionnement du conseil municipal, réunions d'élus et instances de concertation. -
        1942-1995  
        métrage linéaire : 1,70
        contenu :

        1-3 : Conseil municipal (1942-1983).

        4 : Conseil de coordination (réunissant les élus de la communauté urbaine de Bordeaux et de la Ville) (1978-1982, 1992-1993).

        5 : Conseils privés (réunissant les élus de la majorité et de l'opposition et tenu en privé une semaine environ avant la séance publique du conseil municipal) et publics (1982-1986, 1991-1993).

        6-8 : Grand Conseil (conseil municipal élargi à des personnes qualifiées et tenu comme instance consultative à la demande de Jacques Chaban-Delmas) (1983-1989).

        9-11 : Courrier échangé avec les élus notamment suite aux questions posées et aux interventions de l'opposition lors des conseils privés (1983-1992).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Service du conseil municipal
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1024 W 1-312 - Versement BORDEAUX 1024 W
        Séances du conseil municipal, réunions d'élus. -
        1974-1995  
        métrage linéaire : 37,80
        contenu :

        1-220 : Dossiers des séances du conseil municipal et délibérations correspondantes (1976-1988).

        221-267 : Conseils privés (réunissant tous les élus) (1974-1975, 1977-1995).

        268-312 : Conseils d'administration (réunissant les élus de la majorité) (1976-1977, 1983-1995).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Service du conseil municipal
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1161 W 1-132 - Versement BORDEAUX 1161 W
        Séances du conseil municipal et relations avec les élus. -
        1989-1995  
        métrage linéaire : 15,10
        contenu :

        1-127 : Dossiers de séance du conseil municipal et délibérations correspondantes (1989-1995)

        128-129 : Arrêtés de délégation de signature des adjoints au maire, des conseillers municipaux délégués et assistants (1989-1995).

        130-132 : Correspondances des élus (1989-1995).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1180 W 1-249 - Versement BORDEAUX 1180 W
        Séances du conseil municipal, commissions, réunions d'élus, groupes politiques et échanges avec les élus. -
        1995-2001  
        métrage linéaire : 32,80
        contenu :

        1-197 : Dossiers de séance du conseil municipal et délibérations correspondantes (1995-2001).

        198-227 : Commissions permanentes du conseil municipal (1995-2001).

        228-235 : Réunions des adjoints et réunions de la majorité (1995-2001).

        236-239 : Arrêtés de délégation de signature des adjoints, conseillers municipaux délégués et assistants (1995-2001).

        240 : Fonctionnement des groupes politiques (1995-2001).

        241-249 : Correspondance des élus (1995-2001).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1104 W 1-29 - Versement BORDEAUX 1104 W
        Conseils municipaux des enfants et des jeunes. -
        1997-2003  
        métrage linéaire : 3,60
        contenu :

        1-15 : Conseil municipal des jeunes (1997-1999).

        1-7 : Constitution et fonctionnement (1997-1999).

        8-11 : Travail des commissions (1997-1999).

        12-15 : Projets menés (1997-1999).

        16-29 : Conseil municipal des enfants (1999-2003).

        16-25 : Constitution et fonctionnement (1999-2003).

        26-27 : Travail des commissions (2000-2002).

        28-29 : Projets menés (1998-2002).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Direction de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Service jeunesse et pôle associatif
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1244 W 1-3 - Versement BORDEAUX 1244 W
        Conseils municipaux des enfants et des jeunes. -
        1997-2002  
        métrage linéaire : 0,25
        contenu :

        1-2 : Conseil municipal des enfants : commission solidarité et commission environnement (2000-2001).

        3 : Conseil municipal des jeunes : relations internationales (1997-2002).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Direction de la jeunesse, des sports et de la vie associative
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1213 W 1-7 - Versement BORDEAUX 1213 W
        Conseils municipaux des enfants et des jeunes. -
        2002-2009  
        métrage linéaire : 0,83
        contenu :

        1-4 : Conseil municipal des enfants. 3e mandat (2003-2005), 4e mandat (2005-2007) et 5e mandat (2007-2009) : élections, travail en commission, actions menées (2002-2009).

        5-7 : Conseil des jeunes, opération "Parole aux jeunes" (2003-2007).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Direction de la jeunesse, des sports et de la vie associative
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1079 W 1 - Versement BORDEAUX 1079 W
        Activité du médiateur municipal. -
        1995-2007
        métrage linéaire : 0,10
        contenu :

        1 : Bilans annuels d'activité du médiateur municipal, Jacques Lahon (1995-2007).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Médiateur municipal
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.


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        BORDEAUX 1112 W 1-70 - Versement BORDEAUX 1112 W
        Dossiers de la commission extramunicipale sur la spoliation des biens juifs de Bordeaux et Mérignac. -
        1939-2004  
        métrage linéaire : 2,20
        contenu :

        1-8 : Contexte général (1987-2004).

        1-4 : Conseil du patrimoine privé de la Ville de Paris : affaire des immeubles de Paris (1996-2000).

        5-8 : Mise en place de la mission d'étude sur la spoliation des Juifs (1997-2004).

        9-15 : La commission extramunicipale d'étude de la spoliation des biens juifs de Bordeaux et Mérignac (1987-2004).

        16-65 : Recherches effectuées (1939-2001).

        16-22 : Recensement des Juifs (1939-1941).

        16 : Sources conservées aux Archives municipales de Bordeaux (1940-1941).

        17-22 : Sources conservées aux Archives départementales de la Gironde (1939-1940).

        23-47 : Processus d'aryanisation économique (1939-1955).

        23-37 : Sources conservées aux Archives municipales de Bordeaux (1940-1945).

        38-40 : Sources conservées aux Archives nationales : sous-série AJ 38 (1941-1945).

        41-42 : Sources conservées au Centre de documentation juive contemporaine (1941-1944).

        43-44 : Sources d'origine privée (1940-1947).

        45-47 : Sources non déterminées (1941-1955).

        48-52 : Déportation (1942-1999).

        53-55 : Rôle de la base aérienne de Mérignac durant la seconde guerre mondiale (1940-1996).

        56-65 : Indemnisation et restitution des biens (1941-2001).

        66-70 : Bilan des travaux (1999-2002).

        nom du producteur : Commission extramunicipale d'étude sur la spoliation des biens juifs de Bordeaux et Mérignac
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives de statut juridique mixte
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture des Archives Bordeaux métropole dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD


  • Actes de la municipalité -
    • Délibérations -
      contenu :

      L'intégralité des délibérations se trouve dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal. Les délibérations originales sont conservées dans les dossiers de séance du conseil.


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        BORDEAUX 1271 W 1-17 - Versements BORDEAUX 1271 W
        Séances du conseil municipal. -
        2016  
        métrage linéaire : 0,65
        contenu :

        1-17 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2016).

        nom du producteur : Bordeaux Métropole. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


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        BORDEAUX 1264 W 1-20 - Versements BORDEAUX 1264 W
        Séances du conseil municipal. -
        2015  
        métrage linéaire : 0,70
        contenu :

        1-20 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2015).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


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        BORDEAUX 1101 W 1-224 - Versement BORDEAUX 1101 W
        Séances du conseil municipal. -
        1947-2013  
        métrage linéaire : 7,70
        contenu :

        1-224 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (1947-2013).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1256 W 1-21 - Versement BORDEAUX 1256 W
        Séances du conseil municipal. -
        2014  
        métrage linéaire : 0,60
        contenu :

        1-21 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2014).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


    • Arrêtés du maire -
      contenu :

      Depuis 1946, les arrêtés du maire relatifs à l'urbanisme sont réunis dans des registres spécifiques et décrits dans le versement 1019 W. Les autres arrêtés constituent une collection unique jusqu'en 1999. A partir de 2000, les arrêtés relatifs à la gestion des ressources humaines sont reliés dans une collection à part.


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        BORDEAUX 1019 W 50-132 - Versement BORDEAUX 1019 W articles 50 à 132
        Arrêtés du maire. -
        1946-1996  
        métrage linéaire : 4,30
        contenu :

        50-132 : Arrêtés relatifs aux permis de construire et autres décisions d'urbanisme (1946-1996).

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1004 W 1-161 - Versement BORDEAUX 1004 W
        Arrêtés du maire. -
        1987-1997
        métrage linéaire : 6,00
        contenu :

        1-8 : Arrêtés (1987).

        9-16 : Arrêtés (1988).

        17-28 : Arrêtés (1989).

        29-40 : Arrêtés (1990).

        41-52 : Arrêtés (1991).

        53-66 : Arrêtés (1992).

        67-83 : Arrêtés (1993).

        84-98 : Arrêtés (1994).

        99-118 : Arrêtés (1995).

        119-140 : Arrêtés (1996).

        141-161 : Arrêtés (1997).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement disponible en salle de lecture.


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        BORDEAUX 1005 W 1-69 - Versement BORDEAUX 1005 W
        Arrêtés du maire -
        1998-1999  
        métrage linéaire : 2,50
        contenu :

        1-33 : Arrêtés (1998).

        34 : Sommaire des arrêtés (1998).

        35-68 : Arrêtés (1999).

        69 : Sommaire des arrêtés (1999).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement.


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        BORDEAUX 1016 W 1-38 - Versement BORDEAUX 1016 W
        Arrêtés du maire. -
        2000
        métrage linéaire : 1,30
        contenu :

        1-26 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        27 : Sommaire des arrêtés (hors gestion du personnel).

        28-37 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel.

        38 : Sommaire des arrêtés relatifs à la gestion du personnel.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement disponible en salle de lecture.


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        BORDEAUX 1034 W 1-100 - Versement BORDEAUX 1034 W
        Arrêtés du maire. -
        2001-2002  
        métrage linéaire : 4,30
        contenu :

        1-35 : Arrêtés (hors gestion du personnel) (2001).

        36-48 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2001)

        49-90 : Arrêtés (hors gestion du personnel) (2002).

        91-100 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2002).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement.


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        BORDEAUX 1051 W 1-52 - Versement BORDEAUX 1051 W
        Arrêtés du maire. -
        2003  
        métrage linéaire : 2,20
        contenu :

        1-51 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        52 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1082 W 1-72 - Versement BORDEAUX 1082 W
        Arrêtés du maire. -
        2003-2005  
        métrage linéaire : 2,40
        contenu :

        1-16 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2003).

        17 : Sommaire (2003).

        18-35 : Arrêtés du relatifs à la gestion du personnel (2004).

        36 : Sommaire (2004).

        37-71 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2005).

        72 : Sommaire (2005).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des ressources humaines et de l'informatique. Direction des ressources humaines
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1067 W 1-56 - Versement BORDEAUX 1067 W
        Arrêtés du maire -
        2004  
        métrage linéaire : 2,46
        contenu :

        1-55 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        56 : Sommaire des arrêtés du maire.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1095 W 1-63 - Versement BORDEAUX 1095 W
        Arrêtés du maire. -
        2005  
        métrage linéaire : 2,20
        contenu :

        1-62 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        63 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1103 W 1-78 - Versement BORDEAUX 1103 W
        Arrêtés du maire. -
        2006  
        métrage linéaire : 2,85
        contenu :

        1-77 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        78 : Sommaire des arrêtés.

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1145 W 1-88 - Versement BORDEAUX 1145 W
        Arrêtés du maire. -
        2006-2008  
        métrage linéaire : 3,25
        contenu :

        1-17 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2006).

        18 : Sommaire (2006).

        19-62 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2007).

        63 : Sommaire (2007).

        64-87 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2008).

        88 : Sommaire (2008).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction des ressources humaines
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1125 W 1-86 - Versement BORDEAUX 1125 W
        Arrêtés du maire. -
        2007  
        métrage linéaire : 3,60
        contenu :

        1-85 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        86 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1137 W 1-94 - Versement BORDEAUX 1137 W
        Arrêtés du maire. -
        2008  
        métrage linéaire : 3,90
        contenu :

        1-93 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        94 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1151 W 1-92 - Versement BORDEAUX 1151 W
        Arrêtés du maire. -
        2009  
        métrage linéaire : 4,10
        contenu :

        1-91 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        92 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1189 W 1-113 - Versement BORDEAUX 1189 W
        Arrêtés du maire. -
        2009-2011  
        métrage linéaire : 5,30
        contenu :

        1-38 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2009).

        39 : Sommaire (2009).

        40-63 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2010).

        64 : Sommaire (2010).

        65-77 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2010).

        78-97 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2011).

        98-113 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2011).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Direction des ressources humaines
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

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        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1165 W 1-90 - Versement BORDEAUX 1165 W
        Arrêtés du maire. -
        2010  
        métrage linéaire : 3,40
        contenu :

        1-89 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        90 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1179 W 1-98 - Versement BORDEAUX 1179 W
        Arrêtés du maire. -
        2011  
        métrage linéaire : 4,40
        contenu :

        1-96 : Arrêtés (hors gestion du personnel).

        97-98 : Sommaire des arrêtés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1241 W 1-114 - Versement BORDEAUX 1241 W
        Arrêtés du maire. -
        2012  
        métrage linéaire : 5,10
        contenu :

        1-112 : Arrêtés du maire (hors gestion du personnel)

        113-114 : Sommaire des arrêtés du maire.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1258 W 1-71 - Versement BORDEAUX 1258 W
        Arrêtés du maire. -
        2012-2013  
        métrage linéaire : 3,09
        contenu :

        1-17 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel (2012).

        18-36 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2012).

        37-52 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel (2013).

        53-71 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2013).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Direction des ressources humaines
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1253 W 1-269 - Versement BORDEAUX 1253 W
        Arrêtés du maire. -
        2013-2014  
        métrage linéaire : 11,00
        contenu :

        1-121 : Arrêtés du Maire (hors gestion du personnel) (2013).

        122-123 : Sommaire des arrêtés du Maire (2013).

        124-267 : Arrêtés du Maire (hors gestion du personnel) (2014).

        268-269 : Sommaire des arrêtés du Maire (2014).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. direction générale des finances et de la gestion. direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1274 W 1-141 - Versement BORDEAUX 1274 W
        Arrêtés du maire. -
        2015  
        métrage linéaire : 6,15
        contenu :

        1-139 : Arrêtés du Maire (hors gestion du personnel) (2015).

        140-141 : Sommaire des arrêtés du maire (2015).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. direction générale des finances et de la gestion. direction des affaires juridiques et du contentieux
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


    • Bulletin officiel de Bordeaux -
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        BORDEAUX 1276 W 1-79 - Versement BORDEAUX 1276 W
        Bulletin officiel de Bordeaux. -
        2005-2017  
        métrage linéaire : 2,79
        contenu :

        Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire (arrêtés du maire et délibérations du conseil municipal) (2005, 2016-2017).

        nom du producteur : Bordeaux Métropole. Direction générale des ressources humaines et de l'administration générale. Direction des affaires juridiques
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD regroupant les versements BORDEAUX 1070 W, BORDEAUX 1263 W et BORDEAUX 1276 W.


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        BORDEAUX 1070 W 1-292 - Versement BORDEAUX 1070 W
        Bulletin officiel de Bordeaux. -
        2006-2014  
        métrage linéaire : 7,95
        contenu :

        Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire (arrêtés du maire et délibérations du conseil municipal) (2006-2014).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD regroupant les versements BORDEAUX 1070 W, BORDEAUX 1263 W et BORDEAUX 1276 W.


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1263 W 1-58 - Versement BORDEAUX 1263 W
        Bulletin officiel de Bordeaux. -
        2015-2016  
        métrage linéaire : 1,74
        contenu :

        Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire (arrêtés du maire et délibérations du conseil municipal) (2015-2016).

        nom du producteur : Bordeaux Métropole. Direction générale des ressources humaines et de l'administration générale. Direction des affaires juridiques
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD regroupant les versements BORDEAUX 1070 W, BORDEAUX 1263 W et BORDEAUX 1276 W.


  • Administration de la Ville -
    • Secrétariat général et dossiers transversaux -
      contenu :

      Sont réunis ici les dossiers du secrétariat général, mais également des versements comportant des éléments transversaux, comme ceux provenant de l'ancienne direction de l'administration générale ou des dossiers de directeurs portant sur des sujets divers.


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1116 W 1, 3-8 - Versement BORDEAUX 1116 W articles 1, 3 à 8
        Dossiers de l'ancienne direction de l'administration générale. -
        1856-2005  
        métrage linéaire : 0,35
        contenu :

        1 : Salubrité et santé publique (1892-1969).

        3 : Caisse de crédit municipal (1918-1959).

        4 : Relations entre la Ville et l'administration des PTT (1891-1963).

        5 : Voirie (1856-1996).

        6 : Viographie (1935-2005).

        7 : Gestion des immeubles du bureau d'aide sociale (1961-1968).

        8 : Relations avec la Cour des Comptes et la chambre régionale des comptes (1977-1999).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 10 W 1-136 - Sous-série BORDEAUX 10 W
        Dossiers du secrétariat général. -
        1926-1965
        métrage linéaire : 23,90
        contenu :

        1-136 : Dossiers stratégiques et suivi des affaires communales concernant notamment l'urbanisme, les équipements, l'organisation municipale et couvrant principalement les années 1950-1960.

        classement :

        Dossiers décrits mais non classés.

        tri, éliminations :

        Ces dossiers apportent un éclairage essentiel sur l'organisation et l'action communales des années 1950-1960. Ils seront conservés intégralement et décrits dans une base de données encodée en EAD.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Liste des dossiers disponible en salle de lecture (fichier du fonds modrne).


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        BORDEAUX 11 W 1-19 - Sous-série BORDEAUX 11 W
        Dossiers de Robert Manciet, directeur de cabinet à partir de 1953, secrétaire général adjoint à partir de 1959, puis, secrétaire général de 1966 à 1968. -
        1956-1965
        métrage linéaire : 3,10
        contenu :

        1-19 : Interventions, dossiers thématiques concernant en particulier l'urbanisme (suivi de la création et de l'activité de la Société bordelaise de construction urbaine).

        classement :

        Dossiers décrits mais non classés.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Robert Manciet, secrétaire général adjoint
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Liste des dossiers disponible en salle de lecture (fichier du fonds moderne).


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1065 W 1-10 - Versement BORDEAUX 1065 W
        Activités et fonctionnement du service de l'administration générale. -
        1954-2005  
        métrage linéaire : 0,45
        contenu :

        1-10 : Comptes rendus d'activité du service de l'administration générale, gestion des salles municipales, inventaire des achats d'équipement, organisation des opérations funéraires dans les cimetières bordelais, suivi des frais de fonctionnement des groupes politiques, dotation vestimentaire du personnel, application des consignes de sécurité dans les bâtiments communaux (1954-2005).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1164 W 1-21 - Versement BORDEAUX 1164 W
        Dossiers suivis par le secrétariat général. -
        1971-1997  
        métrage linéaire : 2,55
        contenu :

        1-4 : Affaires culturelles (1988-1996).

        5-6 : Relations avec la Cour des Comptes (1983-1988).

        7 : Relations avec la chambre régionale des comptes d'Aquitaine (1990-1997).

        8-10 : Relations avec les sociétés d'économie mixte locales (régie municipale du gaz, Bordeaux gestion équipement, Institut européen de l'environnement de Bordeaux) (1979-1997).

        12-14 : Projets d'urbanisme (1984-1995).

        15 : Girondins de Bordeaux Football Club (1971-1995).

        16-20 : Association des Maires des Grandes Villes de France (1992-1994).

        21 : Suivi des affaires municipales (1984-1992).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1044 W 12-19 - Versement BORDEAUX 1044 W articles 12 à 19
        Réunions des directeurs et peluriers. -
        1978-2000  
        métrage linéaire : 1,00
        contenu :

        12-13 : Réunions des directeurs (1978-1980, 1992, 1995).

        14-19 : Peluriers (1991-2000).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Service du conseil municipal
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1008 W 1-69 - Versement BORDEAUX 1008 W
        Correspondance du secrétariat général. -
        1984-1995
        métrage linéaire : 11,94
        contenu :

        1-67 : Peluriers (1984-1995).

        68-69 : Répertoires des peluriers (1985-1995).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement disponible en salle de lecture.


      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1021 W 1-29 - Versement BORDEAUX 1021 W
        Correspondance du secrétariat général. -
        1996-2001  
        métrage linéaire : 5,00
        contenu :

        1-28 : Peluriers (1996-2001).

        29 : Répertoire des peluriers (1996-2001).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1163 W 1-44 - Versement BORDEAUX 1163 W
        Dossiers de Jean-Louis Granger, directeur de l'accueil et de la citoyenneté de 1998 à 2009. -
        1997-2008  
        métrage linéaire : 1,50
        contenu :

        1-2 : Activités de la Direction de l'accueil et de la citoyenneté (1997-2008).

        3-27 : Service de l'accueil à la population (1997-2008).

        3-20 : Travaux d'aménagement et de construction (1997-2008).

        21-23 : Carte nationale d'identité et passeport (1997-2005).

        24-27 : Formalités administratives diverses (2001-2007).

        28 : Standard téléphonique (1998-1999).

        29-30 : Régie des opérations funéraires (1997-2007).

        31-36 : Régie de la restauration (1997-2008).

        37-43 : Service des élections (1998-2008).

        44 : Service de la démographie (1998-2004).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Jean-Louis Granger, directeur de l'accueil et de la citoyenneté de 1998 à 2009
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


    • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
      • Action sociale -
        contenu :

        Voir également les versements du centre communal d'action sociale (rubrique établissements rattachés)


        • Ajouter cette notice à votre classeur
          BORDEAUX 1217 W 1-41 - Versement BORDEAUX 1217 W
          Activités du pôle séniors. -
          1976-2014  
          métrage linéaire : 4,40
          contenu :

          1-16 : Direction du pôle séniors : correspondance, réunions de direction, réunions de suivi de dossiers, comités et séminaire de direction, bilans (1976-2013).

          17-20 : Instances : commissions des personnes âgées, rencontres avec les syndicats, comité de pilotage des Résidences de Personnes Agées (RPA) (2008-2013).

          21-25 : Projets transversaux du pôle séniors : actions sociales, organisation du service (1997-2012).

          26-35 : Dossiers de subvention aux associations (2001-2013).

          36-38 : Communication et évènements destinés aux personnes âgées (1998-2014).

          39-41 : Correspondance, plaintes et demandes des résidents des RPA, réponses de la direction (2006-2011).

          nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Centre Communal d'Action Sociale. Direction du pôle séniors
          modalités d'entrée :

          Versement d'archives publiques

          statut juridique : Archives publiques
          modalités d'accès :

          Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

          instrument(s) de recherche :

          Bordereau de versement


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          BORDEAUX 1236 W 1-15 - Versement BORDEAUX 1236 W
          Gestion et activités du pôle séniors. -
          1980-2007