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Etat des fonds des Archives Bordeaux Métropole

 

Titre : AffichesLiens :  
  • Statut juridique

    Archives de statut juridique mixte

  • Modalités d'accès

    Les documents sont consultables en salle de lecture conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et sous réserve de leur état matériel.

  • Modalités de reproductions

    Reproduction soumise à l'autorisation des Archives Bordeaux Métropole, des auteurs et de leurs ayant-droit.

  • Mention conseillée

    Mention obligatoire des droits d'auteur et droits voisins.