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Etat des fonds des Archives Bordeaux Métropole

 

Titre : Archives publiques 
  • Présentation du contenu

    Archives produites par l'administration communale ou les établissements qui y sont rattachés, et les dossiers des élus produits dans le cadre de leur fonction. Ces fonds sont répartis en séries et sous-séries alphanumériques selon le cadre de classement réglementaire de 1926, commun à tous les services d'archives municipales françaises.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités d'accès

    Les inventaires et les fonds sont consultables en salle de lecture conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et sous réserve de leur état matériel.

  • Modalités de reproductions

    Les documents librement communicables peuvent être photocopiés si leur état matériel le permet. Les chercheurs peuvent également être autorisés à faire des prises de vue sans flash et dans les conditions de consultation. Seules les reproductions à usage du copiste sont libres de droit. Dans tous les cas, il est nécessaire de s'adresser au président de salle.