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Etat des fonds des Archives Bordeaux Métropole

 

Titre : Fonds moderne 
  • Présentation du contenu

    Le fonds moderne de la commune de Caudéran concerne essentiellement le XXe siècle, à l'exception des registres de l'état civil et des délibérations du conseil municipal dont les collections sont complètes depuis le XIXe siècle.

    Les documents sont classés selon le cadre réglementaire des archives communales de 1926.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités d'accès

    Les inventaires et les fonds sont consultables en salle de lecture conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et sous réserve de leur état matériel.

  • Modalités de reproductions

    Les documents librement communicables peuvent être photocopiés si leur état matériel le permet. Les chercheurs peuvent également être autorisés à faire des prises de vue sans flash et dans les conditions de consultation. Seules les reproductions à usage du copiste sont libres de droit. Dans tous les cas, il est nécessaire de s'adresser au président de salle.