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Procès-verbaux des séances du conseil municipal de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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Cotes extrêmes :
BORDEAUX 1101 W art. 
 
Dates extrêmes : 1947-2017
 
  • CONTEXTE :

  • Nom du producteur

    Ville de Bordeaux. Service du conseil municipal

  • Historique de la conservation

    Ces documents, d'abord intégrés dans la bibliothèque des Archives municipales de Bordeaux, ont été constitués en versement.

  • Modalités d'entrées

    Versement d'archives publiques

  • CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION :

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités d'accès

    Documents librement communicables en salle de lecture des Archives Bordeaux Métropole.

  • Existence et lieu de conservation des copies

    Des doubles sont conservés dans la bibliothèque des Archives Bordeaux Métropole pour toute la période à l'exception des années 1977, 1993, 1995, 2000-2014.


    Documents de substitution

  • NOTES :

  • Seuls les registres des années 1948 à 1952 sont paraphés.