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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Dossiers des élus -
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        BORDEAUX 1230 W 1-10 - Versement BORDEAUX 1230 W
        Dossiers de Jean-Charles Bron, adjoint au maire en charge du développement économique, de l'emploi et de l'enseignement supérieur de 1995 à 2014. -
        1990-2014  
        métrage linéaire : 1,35
        contenu :

        1-10 : Dossiers de Jean-Charles Bron, adjoint en charge du développement économique, de l'emploi et de l'enseignement supérieur (1995-2014) : correspondance, agendas, représentation du maire, président du Marché d'Intérêt National (MIN), élu délégué aux foires et marchés et à l'occupation du domaine public liée à l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale (2008-2014), vice-président en charge de la continuité urbaine à la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jean-Charles Bron, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement