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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Dossiers des élus -
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        BORDEAUX 1248 W 1 - Versement BORDEAUX 1248 W
        Dossiers de Dominique Ducassou, adjoint au maire chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche, du centre hospitalier universitaire, des lycées et collèges de 1995 à 2001. -
        1994-2001  
        métrage linéaire : 0,12
        contenu :

        1 : Volet enseignement supérieur des contrats de plan Etat-Région 1994-1998, schéma d'aménagement et de développement des formations supérieures en Aquitaine, construction de locaux de l'institut universitaire de technologie Michel de Montaigne, réaménagement de l'ancien hôpital des enfants, projet de maison internationale et installation du pôle universitaire européen de Bordeaux.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Dominique Ducassou, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement