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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Dossiers des élus -
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        BORDEAUX 1085 W 1-3 - Versement BORDEAUX 1085 W
        Dossiers de Jean-Louis David, conseiller municipal depuis 1995, adjoint du quartier Saint-Augustin et délégué pour le stationnement, la circulation, les déplacements urbains depuis 2005. -
        2005-2008  
        métrage linéaire : 0,30
        contenu :

        1 : Dossiers relatifs au stationnement et aux transports.

        2 : Dossiers relatifs à la circulation.

        3 : Dossiers relatifs à la voirie et divers documents reçus pour information.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jean-Louis David, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement