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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Conseil municipal et instances de concertation -
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        BORDEAUX 1161 W 1-132 - Versement BORDEAUX 1161 W
        Séances du conseil municipal et relations avec les élus. -
        1989-1995  
        métrage linéaire : 15,10
        contenu :

        1-127 : Dossiers de séance du conseil municipal et délibérations correspondantes (1989-1995)

        128-129 : Arrêtés de délégation de signature des adjoints au maire, des conseillers municipaux délégués et assistants (1989-1995).

        130-132 : Correspondances des élus (1989-1995).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement