Imprimer cette page

Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

Fermer le formulaire de recherche

Les données de recherche sont sans réponse

X

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Conseil municipal et instances de concertation -
      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1180 W 1-249 - Versement BORDEAUX 1180 W
        Séances du conseil municipal, commissions, réunions d'élus, groupes politiques et échanges avec les élus. -
        1995-2001  
        métrage linéaire : 32,80
        contenu :

        1-197 : Dossiers de séance du conseil municipal et délibérations correspondantes (1995-2001).

        198-227 : Commissions permanentes du conseil municipal (1995-2001).

        228-235 : Réunions des adjoints et réunions de la majorité (1995-2001).

        236-239 : Arrêtés de délégation de signature des adjoints, conseillers municipaux délégués et assistants (1995-2001).

        240 : Fonctionnement des groupes politiques (1995-2001).

        241-249 : Correspondance des élus (1995-2001).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement