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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Conseil municipal et instances de concertation -
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        BORDEAUX 1213 W 1-7 - Versement BORDEAUX 1213 W
        Conseils municipaux des enfants et des jeunes. -
        2002-2009  
        métrage linéaire : 0,83
        contenu :

        1-4 : Conseil municipal des enfants. 3e mandat (2003-2005), 4e mandat (2005-2007) et 5e mandat (2007-2009) : élections, travail en commission, actions menées (2002-2009).

        5-7 : Conseil des jeunes, opération "Parole aux jeunes" (2003-2007).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Direction de la jeunesse, des sports et de la vie associative
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement