Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux : Site officiel des archives Bordeaux metropole - Archives Bordeaux Métropole

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Actes de la municipalité -
- Délibérations -
  contenu :
  L'intégralité des délibérations se trouve dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal. Les délibérations originales sont conservées dans les dossiers de séance du conseil.
  - BORDEAUX 1271 W 1-17 - Versements BORDEAUX 1271 W
    Séances du conseil municipal. - 2016
    métrage linéaire : 0,65
    contenu :
    1-17 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2016).
    nom du producteur : Bordeaux Métropole. Secrétariat général
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.
  - BORDEAUX 1264 W 1-20 - Versements BORDEAUX 1264 W
    Séances du conseil municipal. - 2015
    métrage linéaire : 0,70
    contenu :
    1-20 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2015).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.
  - BORDEAUX 1101 W 1-224 - Versement BORDEAUX 1101 W
    Séances du conseil municipal. - 1947-2013
    métrage linéaire : 7,70
    contenu :
    1-224 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (1947-2013).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.
  - BORDEAUX 1256 W 1-21 - Versement BORDEAUX 1256 W
    Séances du conseil municipal. - 2014
    métrage linéaire : 0,60
    contenu :
    1-21 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2014).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. secrétariat général
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.
- Arrêtés du maire -
  contenu :
  Depuis 1946, les arrêtés du maire relatifs à l'urbanisme sont réunis dans des registres spécifiques et décrits dans le versement 1019 W. Les autres arrêtés constituent une collection unique jusqu'en 1999. A partir de 2000, les arrêtés relatifs à la gestion des ressources humaines sont reliés dans une collection à part.
  - BORDEAUX 1019 W 50-132 - Versement BORDEAUX 1019 W articles 50 à 132
    Arrêtés du maire. - 1946-1996
    métrage linéaire : 4,30
    contenu :
    50-132 : Arrêtés relatifs aux permis de construire et autres décisions d'urbanisme (1946-1996).
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1004 W 1-161 - Versement BORDEAUX 1004 W
    Arrêtés du maire. - 1987-1997
    métrage linéaire : 6,00
    contenu :
    1-8 : Arrêtés (1987).
    9-16 : Arrêtés (1988).
    17-28 : Arrêtés (1989).
    29-40 : Arrêtés (1990).
    41-52 : Arrêtés (1991).
    53-66 : Arrêtés (1992).
    67-83 : Arrêtés (1993).
    84-98 : Arrêtés (1994).
    99-118 : Arrêtés (1995).
    119-140 : Arrêtés (1996).
    141-161 : Arrêtés (1997).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement disponible en salle de lecture.
  - BORDEAUX 1005 W 1-69 - Versement BORDEAUX 1005 W
    Arrêtés du maire - 1998-1999
    métrage linéaire : 2,50
    contenu :
    1-33 : Arrêtés (1998).
    34 : Sommaire des arrêtés (1998).
    35-68 : Arrêtés (1999).
    69 : Sommaire des arrêtés (1999).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement.
  - BORDEAUX 1016 W 1-38 - Versement BORDEAUX 1016 W
    Arrêtés du maire. - 2000
    métrage linéaire : 1,30
    contenu :
    1-26 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    27 : Sommaire des arrêtés (hors gestion du personnel).
    28-37 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel.
    38 : Sommaire des arrêtés relatifs à la gestion du personnel.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement disponible en salle de lecture.
  - BORDEAUX 1034 W 1-100 - Versement BORDEAUX 1034 W
    Arrêtés du maire. - 2001-2002
    métrage linéaire : 4,30
    contenu :
    1-35 : Arrêtés (hors gestion du personnel) (2001).
    36-48 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2001)
    49-90 : Arrêtés (hors gestion du personnel) (2002).
    91-100 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2002).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement.
  - BORDEAUX 1051 W 1-52 - Versement BORDEAUX 1051 W
    Arrêtés du maire. - 2003
    métrage linéaire : 2,20
    contenu :
    1-51 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    52 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Service de l'administration générale
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1082 W 1-72 - Versement BORDEAUX 1082 W
    Arrêtés du maire. - 2003-2005
    métrage linéaire : 2,40
    contenu :
    1-16 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2003).
    17 : Sommaire (2003).
    18-35 : Arrêtés du relatifs à la gestion du personnel (2004).
    36 : Sommaire (2004).
    37-71 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2005).
    72 : Sommaire (2005).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des ressources humaines et de l'informatique. Direction des ressources humaines
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1067 W 1-56 - Versement BORDEAUX 1067 W
    Arrêtés du maire - 2004
    métrage linéaire : 2,46
    contenu :
    1-55 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    56 : Sommaire des arrêtés du maire.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1095 W 1-63 - Versement BORDEAUX 1095 W
    Arrêtés du maire. - 2005
    métrage linéaire : 2,20
    contenu :
    1-62 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    63 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1103 W 1-78 - Versement BORDEAUX 1103 W
    Arrêtés du maire. - 2006
    métrage linéaire : 2,85
    contenu :
    1-77 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    78 : Sommaire des arrêtés.
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1145 W 1-88 - Versement BORDEAUX 1145 W
    Arrêtés du maire. - 2006-2008
    métrage linéaire : 3,25
    contenu :
    1-17 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2006).
    18 : Sommaire (2006).
    19-62 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2007).
    63 : Sommaire (2007).
    64-87 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2008).
    88 : Sommaire (2008).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction des ressources humaines
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1125 W 1-86 - Versement BORDEAUX 1125 W
    Arrêtés du maire. - 2007
    métrage linéaire : 3,60
    contenu :
    1-85 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    86 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1137 W 1-94 - Versement BORDEAUX 1137 W
    Arrêtés du maire. - 2008
    métrage linéaire : 3,90
    contenu :
    1-93 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    94 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1151 W 1-92 - Versement BORDEAUX 1151 W
    Arrêtés du maire. - 2009
    métrage linéaire : 4,10
    contenu :
    1-91 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    92 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1189 W 1-113 - Versement BORDEAUX 1189 W
    Arrêtés du maire. - 2009-2011
    métrage linéaire : 5,30
    contenu :
    1-38 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2009).
    39 : Sommaire (2009).
    40-63 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2010).
    64 : Sommaire (2010).
    65-77 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2010).
    78-97 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel (2011).
    98-113 : Arrêtés relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2011).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Direction des ressources humaines
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1165 W 1-90 - Versement BORDEAUX 1165 W
    Arrêtés du maire. - 2010
    métrage linéaire : 3,40
    contenu :
    1-89 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    90 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1179 W 1-98 - Versement BORDEAUX 1179 W
    Arrêtés du maire. - 2011
    métrage linéaire : 4,40
    contenu :
    1-96 : Arrêtés (hors gestion du personnel).
    97-98 : Sommaire des arrêtés.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1241 W 1-114 - Versement BORDEAUX 1241 W
    Arrêtés du maire. - 2012
    métrage linéaire : 5,10
    contenu :
    1-112 : Arrêtés du maire (hors gestion du personnel)
    113-114 : Sommaire des arrêtés du maire.
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1258 W 1-71 - Versement BORDEAUX 1258 W
    Arrêtés du maire. - 2012-2013
    métrage linéaire : 3,09
    contenu :
    1-17 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel (2012).
    18-36 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2012).
    37-52 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel (2013).
    53-71 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2013).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Direction des ressources humaines
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement
  - BORDEAUX 1253 W 1-269 - Versement BORDEAUX 1253 W
    Arrêtés du maire. - 2013-2014
    métrage linéaire : 11,00
    contenu :
    1-121 : Arrêtés du Maire (hors gestion du personnel) (2013).
    122-123 : Sommaire des arrêtés du Maire (2013).
    124-267 : Arrêtés du Maire (hors gestion du personnel) (2014).
    268-269 : Sommaire des arrêtés du Maire (2014).
    nom du producteur : Ville de Bordeaux. direction générale des finances et de la gestion. direction des affaires juridiques et du contentieux
    modalités d'entrée :
    Versement d'archives publiques
    statut juridique : Archives publiques
    modalités d'accès :
    Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.
    instrument(s) de recherche :
    Bordereau de versement