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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Actes de la municipalité -
    • Délibérations -
      contenu :

      L'intégralité des délibérations se trouve dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal. Les délibérations originales sont conservées dans les dossiers de séance du conseil.


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        BORDEAUX 1271 W 1-17 - Versements BORDEAUX 1271 W
        Séances du conseil municipal. -
        2016  
        métrage linéaire : 0,65
        contenu :

        1-17 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2016).

        nom du producteur : Bordeaux Métropole. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


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        BORDEAUX 1264 W 1-20 - Versements BORDEAUX 1264 W
        Séances du conseil municipal. -
        2015  
        métrage linéaire : 0,70
        contenu :

        1-20 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2015).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


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        BORDEAUX 1101 W 1-224 - Versement BORDEAUX 1101 W
        Séances du conseil municipal. -
        1947-2013  
        métrage linéaire : 7,70
        contenu :

        1-224 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (1947-2013).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.


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        BORDEAUX 1256 W 1-21 - Versement BORDEAUX 1256 W
        Séances du conseil municipal. -
        2014  
        métrage linéaire : 0,60
        contenu :

        1-21 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2014).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.