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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Actes de la municipalité -
    • Arrêtés du maire -
      contenu :

      Depuis 1946, les arrêtés du maire relatifs à l'urbanisme sont réunis dans des registres spécifiques et décrits dans le versement 1019 W. Les autres arrêtés constituent une collection unique jusqu'en 1999. A partir de 2000, les arrêtés relatifs à la gestion des ressources humaines sont reliés dans une collection à part.


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        BORDEAUX 1258 W 1-71 - Versement BORDEAUX 1258 W
        Arrêtés du maire. -
        2012-2013  
        métrage linéaire : 3,09
        contenu :

        1-17 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel (2012).

        18-36 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2012).

        37-52 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel (2013).

        53-71 : Arrêtés du maire relatifs à la gestion du personnel générés par le système d'information PléiadesRH (2013).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Direction des ressources humaines
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement