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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Administration de la Ville -
    • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
      • Finances et gestion -
        • Budgets, comptes administratifs, comptabilité et contrôle de gestion -
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            BORDEAUX 1174 W 29-42 - Versement BORDEAUX 1174 W articles 29 à 42
            Activité de la direction de l'évaluation et de la gestion. -
            1946-2009  
            métrage linéaire : 2,00
            contenu :

            29-40 : Contrôle de gestion, audits et suivis des services municipaux et autres organismes (gaz de Bordeaux, syndicat intercommunal à vocation unique Bordeaux -Mérignac), relations avec le syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde, EDF/GDF et la Lyonnaise des eaux pour la gestion de l'électricité et de l'eau (1946-2009).

            41-42 : Commission consultative des services publics locaux (2002-2007).

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de l'évaluation et de la performance
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1084 W 1-123 - Versement BORDEAUX 1084 W
            Budgets et comptes administratifs. -
            1947-2003  
            métrage linéaire : 3,90
            contenu :

            1-2 : Exercice 1947.

            3-4 : Exercice 1948.

            5-6 : Exercice 1949.

            7-8 : Exercice 1950.

            9-10 : Exercice 1951.

            11-12 : Exercice 1952.

            13-15 : Exercice 1953.

            16-17 : Exercice 1954.

            18-20 : Exercice 1955.

            21-22 : Exercice 1956.

            23-24 : Exercice 1957.

            25-26 : Exercice 1958.

            27-28 : Exercice 1959.

            29-30 : Exercice 1960.

            31-32 : Exercice 1961.

            33-34 : Exercice 1962.

            35-36 : Exercice 1963.

            38-39 : Exercice 1964.

            40-42 : Exercice 1965.

            43 : Exercice 1966.

            44-45 : Exercice 1967.

            46-47 : Exercice 1968.

            48-49 : Exercice 1969.

            50-51 : Exercice 1970.

            52-53 : Exercice 1971.

            54-56 : Exercice 1972.

            57-58 : Exercice 1973.

            59-60 : Exercice 1974.

            61-62 : Exercice 1975.

            63 : Exercice 1976.

            64-65 : Exercice 1977.

            66 : Exercice 1978.

            67-68 : Exercice 1979.

            69-71 : Exercice 1980.

            72 : Exercice 1981.

            73 : Exercice 1982.

            74-75 : Exercice 1983.

            76-78 : Exercice 1984.

            79-80 : Exercice 1985.

            81-82 : Exercice 1986.

            83-84 : Exercice 1987.

            85-86 : Exercice 1988.

            87-88 : Exercice 1989.

            89-91 : Exercice 1990.

            92-93 : Exercice 1991.

            94-96 : Exercice 1992.

            97-98 : Exercice 1993.

            99-99bis : Exercice 1994.

            100-101 : Exercice 1995.

            102-103 : Exercice 1996.

            104-105 : Exercice 1997.

            106-107 : Exercice 1998.

            108-111 : Exercice 1999.

            112-114 : Exercice 2000.

            115-117 : Exercice 2001.

            118-120 : Exercice 2002.

            121-123 : Exercice 2003.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des finances
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques (reconstitué à partir d'articles entrés aux Archives municipales sans bordereau)

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1090 W 1-12 - Versement BORDEAUX 1090 W
            Budgets et comptes administratifs. -
            2004-2007  
            métrage linéaire : 0,25
            contenu :

            1-3 : Exercice 2004.

            4-5 : Exercice 2005.

            6-8 : Exercice 2006.

            9-12 : Exercice 2007.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des finances
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1007 W 1-8 - Versement BORDEAUX 1007 W
            Registres de comptabilité. -
            1990-1996
            métrage linéaire : 2,26
            contenu :

            1-2 : Grands livres de recettes (1990-1996).

            3-8 : Grands livres de dépenses (1990-1995).

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des finances
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement disponible en salle de lecture.


          • Ajouter cette notice à votre classeur
            BORDEAUX 1014 W 1-5 - Versement BORDEAUX 1014 W
            Registres de comptabilité. -
            1997-2001  
            métrage linéaire : 1,28
            contenu :

            1-5 : Grands livres de recettes et de dépenses (1997-2001).

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des finances
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques (édition sur papier du grand livre des recettes et des dépenses à partir d'une application informatique)

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1153 W 1-7 - Versement BORDEAUX 1153 W
            Gestion des régies. -
            1960-2009  
            métrage linéaire : 0,90
            contenu :

            1-5 : Arrêtés de modification et de suppression des régies (1960-2007).

            7-6 : Procès verbaux de contrôle par la trésorerie (1995-2009).

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de l'évaluation et de la gestion
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1140 W 1 - Versement BORDEAUX 1140 W
            Régie d'avance de l'administration générale. -
            1973-1998  
            métrage linéaire : 0,12
            contenu :

            Activité et disparition de la régie d'avance de l'ancienne direction de l'administration générale.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction de l'administration générale. Régie d'avance
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


        • Marchés publics -
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            BORDEAUX 20 W - Versement BORDEAUX 20 W
            Marchés publics. -
            1947-1989
            métrage linéaire : 22,00
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur les exercices budgétaires des années 1947-1989.

            classement :

            Classement par année, puis par numéro d'ordre. Description en cours de réalisation.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            historique de la conservation :

            Dossiers entrés aux Archives municipales sans descriptif, intégrés dans la série W reconstituée lors de la sa création en 2001.

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour les recherches, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


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            BORDEAUX 1036 W 1-218 - Versement BORDEAUX 1036 W
            Marchés publics. -
            1990-[1998]  
            métrage linéaire : 6,60
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur les exercices budgétaires des années 1990 à 1994.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement et base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour compléter la consultation du bordereau de versement par des recherches dans la base de données, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


          • Ajouter cette notice à votre classeur
            BORDEAUX 1060 W 1-93 - Versement BORDEAUX 1060 W
            Marchés publics. -
            1995-[1999]  
            métrage linéaire : 9,60
            contenu :

            1-93 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1995.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement et base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour compléter la consultation du bordereau de versement par des recherches dans la base de données, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


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            BORDEAUX 1071 W 1-50 - Versement BORDEAUX 1071 W
            Marchés publics. -
            1995-2004
            métrage linéaire : 6,90
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1996.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour les recherches, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


          • Ajouter cette notice à votre classeur
            BORDEAUX 1081 W 1-97 - Versement BORDEAUX 1081 W
            Marchés publics. -
            1997-2002  
            métrage linéaire : 3,80
            contenu :

            1-97 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1997.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1102 W 1-129 - Versement BORDEAUX 1102 W
            Marchés publics. -
            1998-2007  
            métrage linéaire : 5,50
            contenu :

            1-129 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1998.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1126 W 1-120 - Versement BORDEAUX 1126 W
            Marchés publics. -
            1999-2005  
            métrage linéaire : 6,75
            contenu :

            1-120 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1999.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1139 W 1-148 - Versement BORDEAUX 1139 W
            Marchés publics. -
            1995-2006  
            métrage linéaire : 11,15
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'année budgétaire 2000.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1152 W 1-84 - Versement BORDEAUX 1152 W
            Marchés publics. -
            2001-2009  
            métrage linéaire : 6,50
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 2001.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1168 W 1-76 - Versement BORDEAUX 1168 W
            Marchés publics. -
            2002-2009  
            métrage linéaire : 7,00
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 2002.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1184 W 1-68 - Versement BORDEAUX 1184 W
            Marchés publics. -
            2003-2009  
            métrage linéaire : 5,20
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 2003.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


        • Subventions aux associations -
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            BORDEAUX 1037 W 1-46 - Versement BORDEAUX 1037 W
            Dossiers d'associations subventionnées par la ville (classement par domaine d'activité, puis par ordre alphabétique). -
            1980-2001  
            métrage linéaire : 7,30
            contenu :

            1-9 : Culture.

            10-12 : Développement économique.

            13-16 : Petite enfance.

            17-18 : Pôle sénior - Handicap.

            19 : Aide à la famille.

            20-21 : Education.

            22-25 : Sports.

            26 : Contrat de ville et prévention de la délinquance.

            27-28 : Jeunesse.

            29-34 : Développement social urbain.

            35-36 : Logement.

            37 : Relations internationales.

            38-44 : Vie associative.

            45-46 : Divers.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de l'évaluation et de la gestion
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1108 W 1-26 - Versement BORDEAUX 1108 W
            Dossiers d'associations subventionnées par la ville (classement par domaine d'activité, puis par ordre alphabétique). -
            1982-2008  
            métrage linéaire : 3,50
            contenu :

            1-9 : Jeunesse (1982-2008).

            10-18 : Sports (2001-2008).

            19-24 : Vie Associative (2001-2008).

            25-26 : Anciens Combattants (2001-2008).

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de l'évaluation et de la gestion
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1097 W 1-28 - Versement BORDEAUX 1097 W
            Dossiers d'associations subventionnées par la ville (classement par domaine d'activité, puis par ordre alphabétique). -
            1982-2008  
            métrage linéaire : 10,80
            contenu :

            1-5 : Jeunesse, des sports et de la vie associative (1992-2007).

            6-8 : Education et famille (1999-2005).

            9-11 : Développement économique, tourisme (2000-2007).

            12-16 : Développement s