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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Administration de la Ville -
    • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
      • Finances et gestion -
        • Marchés publics -
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            BORDEAUX 20 W - Versement BORDEAUX 20 W
            Marchés publics. -
            1947-1989
            métrage linéaire : 22,00
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur les exercices budgétaires des années 1947-1989.

            classement :

            Classement par année, puis par numéro d'ordre. Description en cours de réalisation.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            historique de la conservation :

            Dossiers entrés aux Archives municipales sans descriptif, intégrés dans la série W reconstituée lors de la sa création en 2001.

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour les recherches, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


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            BORDEAUX 1036 W 1-218 - Versement BORDEAUX 1036 W
            Marchés publics. -
            1990-[1998]  
            métrage linéaire : 6,60
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur les exercices budgétaires des années 1990 à 1994.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement et base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour compléter la consultation du bordereau de versement par des recherches dans la base de données, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


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            BORDEAUX 1060 W 1-93 - Versement BORDEAUX 1060 W
            Marchés publics. -
            1995-[1999]  
            métrage linéaire : 9,60
            contenu :

            1-93 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1995.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement et base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour compléter la consultation du bordereau de versement par des recherches dans la base de données, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


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            BORDEAUX 1071 W 1-50 - Versement BORDEAUX 1071 W
            Marchés publics. -
            1995-2004
            métrage linéaire : 6,90
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1996.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Base de données encodée en EAD en cours de construction. Pour les recherches, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


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            BORDEAUX 1081 W 1-97 - Versement BORDEAUX 1081 W
            Marchés publics. -
            1997-2002  
            métrage linéaire : 3,80
            contenu :

            1-97 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1997.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1102 W 1-129 - Versement BORDEAUX 1102 W
            Marchés publics. -
            1998-2007  
            métrage linéaire : 5,50
            contenu :

            1-129 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1998.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1126 W 1-120 - Versement BORDEAUX 1126 W
            Marchés publics. -
            1999-2005  
            métrage linéaire : 6,75
            contenu :

            1-120 : Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 1999.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction des achats et marchés
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1139 W 1-148 - Versement BORDEAUX 1139 W
            Marchés publics. -
            1995-2006  
            métrage linéaire : 11,15
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'année budgétaire 2000.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1152 W 1-84 - Versement BORDEAUX 1152 W
            Marchés publics. -
            2001-2009  
            métrage linéaire : 6,50
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 2001.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1168 W 1-76 - Versement BORDEAUX 1168 W
            Marchés publics. -
            2002-2009  
            métrage linéaire : 7,00
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 2002.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement


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            BORDEAUX 1184 W 1-68 - Versement BORDEAUX 1184 W
            Marchés publics. -
            2003-2009  
            métrage linéaire : 5,20
            contenu :

            Dossiers d'appels d'offre et de marchés passés sur l'exercice budgétaire de l'année 2003.

            nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale des finances et de la gestion. Direction de la concurrence et de la commande publique
            modalités d'entrée :

            Versement d'archives publiques

            statut juridique : Archives publiques
            modalités d'accès :

            Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

            instrument(s) de recherche :

            Bordereau de versement