Présentation des notices

• Administration de la Ville -
  • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
    • Hygiène et santé -
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        BORDEAUX 1218 W 1-70 - Versement BORDEAUX 1218 W
        Activité du service communal d'hygiène et de santé - 1941-2012  

        métrage linéaire : 10,35

        contenu :

        1-9 : Organisation et fonctionnement du service communal d'hygiène et de santé (SCHS), (1941-2013).

        10-12 : Conventions et contrats (1975-2005).

        13-20 : Etudes, rapports, mémoires et bilans concernant l'insalubrité, les pollutions, l'environnement, la santé (classés par ordre chronologique) (1975-2011).

        21 : Dossiers d'insalubrité d'habitats lié à l'exercice illégal des marchands de sommeil (1964-1978).

        22 : Dossiers d'insalubrité et récapitulatifs des hôtels meublés (1966-1994).

        23-28 : Prélèvement avec présence de légionnelle : correspondance, fiches de prélèvement (classés par ordre chronologique), (1999-2008).

        29-34 : Vaccinations (1972-1998).

        35-41 : Analyses concernant l'eau, la restauration collective, les termites et l'air (1981-2013).

        42-48 : Procédures de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (1993-2012).

        49-50 : Procédures d'alertes, d'informations et de recommandations lors des pics de pollution (1999-2012).

        51-70 : Installations classées pour la protection de l'environnement (1997-2008).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie urbaine et de la proximité. Direction de la prévention, sécurité, environnement, santé, incendie. Service communal d'hygiène et de santé

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques

        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement

        
        
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        BORDEAUX 1281 W 1-138 - Versement BORDEAUX 1281 W
        Activité du service communal d'hygiène et de santé. - 1924-2013

        métrage linéaire : 17,68

        contenu :

        1-73 : Procédures d'insalubrité (2004-2007).

        74-75 : Procédures d'hygiène alimentaire (2004-2007).

        76-79 : Constatation de nuisances sonores (2004-2007).

        80-131 : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec et sans enquête publique (1924-2013).

        132-134 : Analyses, bilans et procédures concernant l'eau (2004-2016).

        135-136 : Installation d'antennes relais (1999-2007).

        tri, éliminations :

        Versement à trier car il comporte beaucoup d'éliminables non décrits dans la présentation du contenu.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie urbaine et de la proximité. Service communal d'hygiène et de santé

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques

        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement disponible en salle de lecture.

        
        
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        BORDEAUX 1193 W 1-55 - Versement BORDEAUX 1193 W
        Activité du service communal d'hygiène et de santé. - 1990-2003  

        métrage linéaire : 7,85

        contenu :

        1-55 : Dossiers de constats d'insalubrité, de constat de non conformité d'un système d'assainissement, de réclamations contre des commerces alimentaires et de nuisances sonores. (1990-2003).

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques

        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement

        
        
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        BORDEAUX 1106 W 1-42 - Versement BORDEAUX 1106 W
        Activité du service communal d'hygiène et de santé. - 1990-2008

        métrage linéaire : 5,30

        contenu :

        1-40 : Dossiers de procédures d'insalubrité (logements insalubres, nuisances sonores et animales, hygiène alimentaire, périls) (1990-2008).

        41 : Contrôle de la qualité de l'eau des piscines de Bordeaux et de la Communauté urbaine (1998).

        42 : Contrôles sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine (2005).

        tri, éliminations :

        Versement à trier car il comporte beaucoup d'éliminables non décrits dans la présentation du contenu.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie urbaine et de la proximité. Service communal d'hygiène et de santé

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques

        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement disponible en salle de lecture.

        
        
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        BORDEAUX 1186 W 1-82 - Versement BORDEAUX 1186 W
        Activité du service communal d'hygiène et de santé. - 2002-2008  

        métrage linéaire : 10,70

        contenu :

        1-82 : Dossiers d'Etat des Risques d'Accessibilité au Plomb (ERAP) et de Constat des Risques d'Exposition au Plomb (CREP).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie urbaine et de la proximité. Direction de la prévention, santé, environnement, sécurité incendie. Service communal d'hygiène et de santé

        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques

        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement