Imprimer cette page

Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

Fermer le formulaire de recherche

Search basic

Critère(s) de recherche: relations avec les usagers

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • Administration de la Ville -
    • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
      • Logement, habitat -
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          BORDEAUX 1092 W 1-12 - Versement BORDEAUX 1092 W
          Interventions. -
          1998-2008  
          métrage linéaire : 1,50
          contenu :

          1-12 : Demandes d'intervention adressées par des particuliers en matière de logement.

          nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de l'aménagement urbain. Direction du logement
          modalités d'entrée :

          Versement d'archives publiques

          statut juridique : Archives publiques
          modalités d'accès :

          Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

          instrument(s) de recherche :

          Bordereau de versement et liste détaillée des dossiers. Pour les recherches, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.