Imprimer cette page

Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

Fermer le formulaire de recherche

Les données de recherche sont sans réponse

X

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • Administration de la Ville -
    • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
      • Sécurité et pouvoirs de police du maire -
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          BORDEAUX 1159 W 1-1098 - Versement BORDEAUX 1159 W
          Suivi des établissements recevant du public -
          1934-2011  
          métrage linéaire : 34,56
          contenu :

          1-1044 : Ouverture et suivi des établissements recevant du public de 1e à 4e catégorie (1934-2011).

          1045-1071 : Ouverture et suivi des établissements de 5e catégorie (1982-2002).

          1072-1090 : Déclarations d'ouverture et de fermeture d'établissements (1970-1990).

          1091-1098 : Comptes rendus de réunions de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (1981-2002).

          nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie urbaine et de la proximité. Direction de la prévention de la sécurité incendie et de l'accessibilité des établissements recevant du public
          modalités d'entrée :

          Versement d'archives publiques

          statut juridique : Archives publiques
          modalités d'accès :

          Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

          instrument(s) de recherche :

          Bordereau de versement