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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Administration de la Ville -
    • Activité des services municipaux ou métropolitains agissant pour le compte de la Ville (par ordre alphabétique des fonctions) -
      • Sécurité et pouvoirs de police du maire -
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          BORDEAUX 1251 W 1-24 - Versement BORDEAUX 1251 W
          Manifestations temporaires organisées sur le territoire bordelais. -
          2009  
          métrage linéaire : 2,90
          contenu :

          1-29 : Dossiers de manifestations temporaires ponctuelles validées en commission communale des manifestations publiques.

          tri, éliminations :

          Critères d'échantillonnage retenus : conservation intégrale des dossiers de manifestation ponctuelle et conservation des années en -3 et -8 des manifestations régulières.

          nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la proximité et des relations avec la population. Direction de l'occupation du domaine public
          modalités d'entrée :

          Versement d'archives publiques

          statut juridique : Archives publiques
          modalités d'accès :

          Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

          instrument(s) de recherche :

          Bordereau de versement