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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Etablissements rattachés -
    • Centre communal d'action sociale -
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        BORDEAUX 1233 W 1-603 - Versement BORDEAUX 1233 W
        Vice-présidence et direction du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1919-2012  
        métrage linéaire : 55,10
        contenu :

        1 à 190 : Dossiers de la vice-présidente et des directeurs du CCAS (1919-2007).

        1 à 21 : Simone Noailles, vice-présidente du CCAS (1967-1995) (1981-1987).

        2 à 21 : Courrier adressé à Simone Noailles, classé chronologiquement et par ordre alphabétique d'auteur. (1984-1987).

        22 à 29 : Pierre Bonneu, directeur adjoint du CCAS (1982-1985), directeur des services administratifs (1985-1987), directeur général du CCAS (1988-1989) (1919-1989).

        30 à 190 : Véronique Delannoy, directrice générale du CCAS (1997-2007) (1989-2007).

        30 à 36 : Correspondance, notes, réunions (1997-2007).

        37 à 52 : Communication et réseau professionnel (1997-2005).

        37 à 43 : Communication (1997-2004).

        44 à 52 : Réseau professionnel (1996-2000).

        53 à 73 : Fonctionnement et organisation du CCAS (1996-2002).

        53 à 63 : Fonctionnement interne (1997-2000).

        64 à 73 : Ressources humaines et formation (1996-2002).

        74 à 100 : Enfance et jeunesse (1996-2007).

        74 à 93 : Enfance (1996-2007),

        94 à 100 : Jeunesse (1997-2007).

        101 à 134 : Action sociale, emploi, logement et personnes âgées (1992-2007).

        101 à 116 : Action sociale (1992-2007).

        117 à 127 : Emploi (1997-2006).

        125 à 127 : Logement (1997-2006).

        128 à 134 : Personnes âgées (1993-2005).

        135 à 158 : Etablissements gérés par le CCAS (1989-2006).

        137 : Cité Jardin (1997-1998).

        138 : Maryse Bastié (1996-1998).

        139 : Plein Soleil (1998-1999).

        140 à 142 : Plein Ciel (1997-2006),

        143 : La Dune (1997-2006).

        144 à 146 : Foyer et Repos maternel (1994-2000).

        147 à 148 : Leydet-Nansouty (1997-2006).

        149 à 150 : Centres sociaux (1999-2000).

        151 à 158 : Village Andalou / Gens du voyage (1989-2005).

        159 à 190 : Politique de la ville et des quartiers (1993-2007),

        164 : Pacte de relance (1997-1998).

        165 à 176 : Contrats de ville (1993-2006).

        177 à 181 : Groupes de dialogue citoyens (1999-2006).

        182 à 190 : Centres d'animation et de loisirs, équipements de quartier (1996-2007).

        191 à 603 : Autres dossiers de direction générale (1954-2012).

        191 à 471 : Commission administrative, puis conseil d'administration (1954-2012).

        192 à 335 : Dossiers de la commission administrative, puis du conseil d'administration (1961-2012).

        336 à 429 : Registres des délibérations de la commission administrative, puis du conseil d'administration (1956-2012).

        430 à 471 : Registres des procès-verbaux de la commission administrative, puis du conseil d'administration (1954-1955).

        472 à 588 : Fonctionnement et organisation du CCAS (1953-2009).

        472 à 549 : Correspondance et notes (1954-1998).

        472 à 529 : Registres de courrier départ (1954-1991).

        530 à 534 : Notes (1966-1984).

        535 à 549 : Lettres et notes (1969-1998).

        550 à 554 : Rapports d'activité et comités de direction (1953-2002).

        555 à 569 : Communication et partenaires professionnels (1954- 2008).

        555 à 557 : Communication (1966-2007).

        558 à 569 : Partenaires professionnels (1954-2008).

        570 à 588 : Fonctionnement interne (1963-2009).

        589 à 599 : Action sociale, emploi et personnes âgées (1984-2007).

        589 à 590 : Action sociale (1991-1992).

        591 à 596 : Emploi (1996-2007).

        597 à 599 : Personnes âgées (1984-2002).

        600 à 603 : Etablissements gérés par le CCAS (1962-1983).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1240 w 1-12 - Versement BORDEAUX 1240 W
        Dossiers de Véronique Delannoy, directrice du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) concernant la mise en place du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) chargé de la restauration collective municipale. -
        1998-2005  
        métrage linéaire : 1,05
        contenu :

        1-8 : Fonctionnement des cuisines centrales et mise en place du SIVU Bordeaux-Mérignac chargé de la restauration collective municipale (1998-2005).

        9-12 : Fermeture du restaurant administratif municipal (1998-2001).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1157 W 1-5012 - Versement BORDEAUX 1157 W
        Ressources humaines du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1822-2011
        métrage linéaire : 46,10
        contenu :

        4781 à 4807 : Recrutement : fiches de poste du CCAS, recrutement de personnel de fonction publique territoriale et hospitalière, organisation de concours, (1997- 2009).

        4808 à 4817 : Formation : plan de formation (1990 - 2008).

        4822 à 4832 : Gestion collective (1975 - 2007).

        4822 à 4831 : Organisation du travail et mise en place de dispositifs, (1979 - 2007).

        4832 : Etablissement de la paie (1975 - 1986).

        1 à 4577 et 4833 à 4882 : Gestion individuelle (1922 - 2011).

        1 à 4577 : Dossiers individuels des agents (1922 - 2011).

        4833 à 4881 : Registres des arrêtés relatifs à la gestion du personnel (1974 - 2006).

        4882 : Discipline, personnel amnistié (1981 - 1989).

        4883 à 4988 : Organismes paritaires (1977 - 2008).

        4883 à 4893 : Elections des représentants du personnel : liste des candidats, procès verbaux d'élections et de nominations (1977 - 2008).

        4894 à 4929 : Commission administrative paritaire (CAP) (1969 - 2004).

        4930 à 4951 : Comité technique paritaire (CTP) de la fonction publique territoriale (1986 - 2006).

        4952 à 4959 : Comité technique paritaire (CTP) de la fonction publique hospitalière (1997 - 2004).

        4960 à 4973 : Comité d'hygiène et de sécurité (CHS) de la fonction publique territoriale (1986 - 2003).

        4974 à 4985 et 5010 : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la fonction publique hospitalière (1997 - 2007).

        4986 à 4988 et 5011 à 5012 : Comité technique d'établissement (CTE) de la fonction publique hospitalière (2004 - 2008).

        4989 à 5003 : Relations avec les syndicats (1978 - 2007).

        4989 à 4993 et 4998 à 5003 : Fonctionnement, conseils juridiques (1978 - 2007).

        4994 à 4997 : Contentieux entre les syndicats et le CCAS (1991 - 2007).

        5004 à 5009 : Bilans sociaux, synthèses (1998 - 2005).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale. Direction des ressources humaines
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement disponible en salle de lecture.


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        BORDEAUX 1185 W 1-240 - Versement BORDEAUX 1185 W
        Gestion financière du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1954-2010  
        métrage linéaire : 22,10
        contenu :

        1 - 235 : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et établissements rattachés : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, grands livres, comptes de gestion (classement chronologique, puis par ordre alphabétique des établissements). (1954-2010).

        Liste des établissements concernés :

        Centres d'accueil : Leydet (centre foyer logement), Lussy (de) (centre de jour), Nansouty (centre d'hébergement et de réinsertion sociale), Nuyens (centre d'hébergement), Paul-Louis-Lande (centre provisoire d'accueil)

        Logements foyers : Château-Thierry, Petit Trianon, Grand-Parc, Plein Ciel, Maryse-Bastié Foyer et logement maternels : Foyer maternel, Repos maternel

        Maisons de retraites et d'accueil médicalisées : Billaudel (maison de retraite), Clairière (La) (maison de retraite), Maryse-Bastié (maison d'accueil médicalisée), Maryse-Bastié (maison de retraite), Plein Soleil (cure médical)

        236 - 240 : Contrôles de gestion de la chambre régionale des comptes. (1983-2005).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale. Direction des finances
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1162 W 1-84 - Versement BORDEAUX 1162 W
        Marchés publics passés par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1941-2004  
        métrage linéaire : 7,50
        contenu :

        1 - 84 : Marchés publics passés par l'administration centrale du CCAS et les établissements dépendants (1941 - 2002).

        1 - 9 : Administration centrale du CCAS (1985 - 2001).

        10 - 12 : Administration centrale du CCAS et établissements gérés (1984 - 2003).

        13 - 84 : Etablissements gérés par le CCAS (1965 - 2004).

        13-16 : Marchés communs à plusieurs établissements (1965 - 1999).

        17 : Résidence pour personnes âgées (RPA) Magendie (2000 - 2000).

        18 : Crèche Sainte-Eulalie (2000 - 2000).

        19 - 24 : Repos maternel (1966 - 1986).

        25-28 : Foyer maternel et crèche (1958 - 1964)

        29 - 46 : Cité jardin (1986 - 2004).

        47 - 72 : Centre d'accueil Leydet/Nansouty (1941 - 2002).

        73 - 77 : Maison de retraite La Clairière (1954 - 1992).

        78 : Maison d'accueil des familles de prisonniers Le Chalet Bleu (1990 - 1990).

        79 - 81 : Lieu d'accueil pour personnes du voyage Le Village Andalou (1995 - 2001).

        82-83 : Maison relais Martin Videau (1987 - 1994)

        84 : Maison de secours, rue Bonnefin (1964 - 1964).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale. Direction de la commande publique
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1238 W 1-297 - Versement BORDEAUX 1238 W
        Gestion du patrimoine du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1846-2011  
        contenu :

        1-110 : Gestion du patrimoine (1872-2011).

        1-30 : Fonctionnement du service (1952-2003).

        1-19 : Correspondance (1965-2001).

        20-22 : Réunions de la Direction des Ressources Techniques (DRT), (1998-2003).

        23-27 : Organisation du service (1990-2002).

        28-30 : Ressources Humaines (1952-2000).

        31-110 : Gestion et fonctionnement des immeubles (1872-2011).

        39-44 : Historique et présentation des immeubles (1965-2002).

        45-62 : Inventaires (1955-2001).

        63-66 : Dons et legs (1872-1992).

        67-81 : Vente et acquisition d'immeubles (1914-2009).

        82-104 : Mise à disposition de biens (1958-2011).

        105-110 : Sinistres (1990-2004).

        111-144 : Sécurité des équipements (1969-2008).

        111-135 : Rapports (1969-2008).

        136-144 : Etudes, diagnostics et travaux de mise en sécurité (1996-2005).

        139-141 : Amiante (1996-2003).

        142 : Ascenseurs (1997).

        143-144 : Sécurité incendie (2002-2005).

        145-296 : Construction, travaux et entretien (1846-2007).

        145-147 : Siège central du CCAS (1955-2000).

        148-149 : Siège central du CCAS et établissements gérés (1964-2000).

        150-296 : Etablissements gérés par le CCAS (1846-2007).

        155-236 : Lieux d'accueil et logements sociaux (1846-2003).

        155-176 : Centres Leydet et Nansouty (1986-2003).

        177 : Cité mobile du chemin de Labarde (1975-1981).

        178-211 : Cité Jardin (1948-2003).

        212 : Cité Souriaux (1986-1990).

        213 : Grand Parc (1988-1988).

        214-222 : Hameau de Garonne et village Andalou (1972-2001).

        223 : Immeubles 18, 20, 22 rue Maubec (1995-1995).

        224 : Immeubles 40 et 48 rue Arago (1992-1994).

        225 : Immeuble 87 rue de Surson (1990-1991).

        226 : Immeuble 204 boulevard Godard (1991-1994).

        227 : Immeuble "Docteur Schinazi" (boulevard Brandenburg à Bordeaux) (1994-1996)

        228 : Immeuble Budos (1995-1998).

        229 : Immeuble rue Paul-Louis-Lande, centre provisoire d'hébergement (1982-1982).

        230 : Immeuble passage Buhan (Bordeaux-Bastide) (1989-1998).

        231 : Immeuble rue du docteur Finlay (1989-1996).

        232 : Logements 8 rue Honoré-Picon (1989-1995).

        233 : Maisons des Maires (1987-1989).

        234 : Maison de secours (1846-1962).

        235-236 : Martin Videau (1953-1987).

        237-249 : Foyer et Repos Maternel (1920-2003).

        237-242 : Foyer maternel (1961-2003).

        243-249 : Repos maternel (1920-2003).

        250-296 : Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), Residences pour Personnes Agées (RPA) et foyers- logements pour les personnes âgées (1962-2003).

        250-253 : Dossiers transversaux concernant la cure médicale Plein Soleil et la résidence Billaudel, les RPA Armand-Faulat, Buchou, Bonnefin, Chantecrit, Magendie et de Lussy (1977-2001).

        254 : Achard (1994-2000).

        255 : Alfred-Smith (1977-2002).

        256 : Alsace Lorraine (1979-2001).

        257-260 : Armand Faulat (1995-2001).

        261 : Billaudel (1994-1999).

        262-265 : Bonnefin (1963-2001).

        266-267 : Buchou (1974-2000).

        268-270 : Chantecrit (1996-2002).

        271 : Château-Thierry (1962-1980).

        272 : De Lussy (1974-2000).

        273-274 : Dubourdieu (1977-2000).

        275-278 : La Clairière (1985-2003).

        279 : La Lumineuse (1985-2000).

        280-282 : Magendie (1972-2001).

        283-288 : Maryse-Bastié (1993-2001).

        289 : Maucoudinat (1974-1993).

        290 : Petit Trianon (1967-1999).

        291 : Sablonat (1991-1996).

        292 : Saint-Médard-en-Jalles (2003).

        293 : Saint-Pierre (1992-1997).

        294-296 : Autres bâtiments (1939-2007).

        294 : Tombeaux (1939-2007).

        295 : Immeuble 13 rue de Cheverus (1948-1973).

        296 : Centre dédié aux personnes handicapées à Bordeaux Caudéran (1988-1989).

        297 : Parc automobile (1997-2000).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1234 W 1-251 - Versement BORDEAUX 1234 W
        Actions gérontologiques du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1954-2009  
        métrage linéaire : 17,90
        contenu :

        1-37 : Fonctionnement et gestion de la direction des actions gérontologiques (1984 -2008).

        1-30 : Organisation du service (1984-2008), comptes-rendus de réunions (1998 -2008), correspondance et notes (1984-2008), rapports d'activités, statistiques et projets de service (1987-2007), gestion des ressources humaines (1999-2006).

        31-37 : Relations inter-services (2000-2006).

        38-251 : Gestion des établissements pour personnes âgées (1954-2009).

        38-92 : Fonctionnement et gestion transversale (1959-2009).

        38-42 : Règlements intérieurs et projets de vie (1959-2001),

        43 : Réunions des responsables de Résidences pour Personnes Agées (RPA) (2000-2006).

        44-71 : Hébergement des pensionnaires (1972-2009).

        49-52 : Commissions d'attribution et d'admission (1975-2006),

        53-56 : Bilans et registres des pensionnaires (1972-2009).

        57-67 : Enquête de satisfaction des résidents (2003-2005).

        68-71 : Contentieux (1980-2002).

        72-85 : Gestion et organisation des interventions sociales (1971-2009).

        75-76 : Service des interventions sociales (2001-2007).

        77-84 : Partenariat avec les associations (1971-2005).

        85 : Plan canicule (2003-2007).

        86-92 : Gestion materielle et technique des établissements (1975-2006).

        93-190 : Gestion par établissement (1954-2008).

        93-95 : Dossiers généraux (1982-2008),

        96-129 : Logements foyers et Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Château Thierry (1963-1995), Clairière (La) (1954-2006), Petit Trianon (1968-1994), Plein Ciel (1975-2007), Plein Soleil (1981-2006).

        130-183 : Résidences pour Personnes Agées (1971-2003) Achard (1972-2002), Alfred-Smith (1972-2002), Alsace-Lorraine (1972-2000), Armand-Faulat (1973-2002), Billaudel (1973-2000), Bonnefin (1971-2001), Buchou (1973-2006), Chantecrit (1973-2002), Cours Saint-Louis (2003-2003), De Lussy (1974-2002), Dubourdieu (1977-2001), La Lumineuse (1973-2002), Magendie (1972-2002), Manon Cormier (1974-2002), Notre Temps (1974-2002), Reinette (la) (1977-2002), Saint-Pierre (1974-1992).

        184-190 : Autres établissements (1962-2003).

        184 : Centre d'Hébergement Leydet (1964-1994).

        185-190 : Maison de retraite et Résidence pour Personnes Agées Maryse-Bastié (1962-2006).

        191-251 : Dossiers individuels (1958-2005).

        191-238 : Dossiers d'hébergement (échantillonage) (1962-2003).

        239-243 : Dossiers individuels d'aide sociale (1985-2003).

        244-247 : Dossiers individuels de suivi des personnes âgées (1992-1999).

        248-251 : Inventaires après-décès (1958-2005).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1237 W 1-321 - Versement BORDEAUX 1237 W
        Activités de la direction de l'insertion du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
        1954-2013  
        métrage linéaire : 30,95
        contenu :

        1-23 : Gestion de la direction de l'insertion (1954-2013).

        1-21 : Organisation, fonctionnement et documentation (1954-2013).

        22-23 : Etudes, bilans, statistiques (1990-2006).

        24-212 : Insertion sociale (1954-2010),

        24-28 : Département des interventions sociales (DIS) (1998-2008),

        24-27 : Organisation et fonctionnement (1998-2008).

        28 : Etudes, bilans et statistiques (1998-2007).

        29-75 : Enregistrement annuel des bénéficiaires d'une aide sociale (1955-1998).

        76-169 : Aide sociale obligatoire (1954-2010).

        76-137 : Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1992-2010).

        138-169 : Aide légale (1954-2007).

        170-212 : Aide sociale facultative (1961-2007).

        170 : Documents généraux et documentation (1975-1997).

        171 à 172 : Enregistrement annuel des bénéficiaires (1994-1998).

        173 à 181 : Secours Exceptionnel (SE) (1988-2003),

        182 à 187 : Secours d'Urgence (SU) (1994-2003).

        188 à 200 : Programme Local d'Aide aux Jeunes (PLAJE) (1998-2007).

        201 à 202 : Accompagnement à l'autonomie des jeunes (2000-2003).

        203 à 208 : Actions ponctuelles et partenariales (1961-2002).

        209 à 211 : Bilans et statistiques (1980-2005).

        212 : Litiges et contentieux (1992-2007).

        213-312 : Insertion par le logement (1959-2012).

        213-291 : Département de l'insertion par le logement (DIPL) (1975-2010).

        213-216 : Organisation et fonctionnement (1985-2010).

        217-254 : Dossiers individuels des locataires (1988-2003).

        255-257 : Prévention des expulsions locatives (2003-2003).

        258-287 : Insertion et suivi des gens du voyage (hameau de Garonne et village andalou, aire de passage et de stationnement) (1975-2005).

        288 : Martin Videau (hébergements et logements relais) (1992-2010).

        289 : Cité Jardin de Gradignan ([1993]-2006).

        290 : Etudes, bilans, statistiques et documentation (1996-2009).

        291 : Incidents et contentieux (1999-2009).

        292-312 : Etablissements sociaux (1959-2012).

        292-300 : Centre d'accueil d'urgence Leydet et centre d'hébergement et de réinsertion sociale Nansouty (1969 -2012).

        301-312 : Centre d'accueil et d'accompagnement de la famille : Repos maternel et Foyer maternel (1959-2008).

        313-321 : Accompagnement des administrés (1998-2008).

        313-320 : Groupe dialogue citoyen (GDC) (1998-2008).

        313-319 : Organisation, fonctionnement et documentation (1998-2008).

        320 : Bilans et perspectives (2002-2002).

        321 : Lieu Ressources (2000-2007).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordeau de versement


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        BORDEAUX 1215 W 1 - Versement BORDEAUX 1215 W
        Organisation des déjeuners de Noël des démunis. -
        2000-2002  
        métrage linéaire : 0,12
        contenu :

        Dossiers de la chargée de mission auprès de la directrice générale de la vie sociale et de la citoyenneté, concernant les déjeuners de noël des plus démunis organisés par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté. Chargé de mission auprès de la direction générale de la vie sociale et de la citoyenneté
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


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        BORDEAUX 1235 W 1-3 - Versement BORDEAUX 1235 W
        Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC). -
        2001-2006  
        métrage linéaire : 0,25
        contenu :

        1-3 : Mise en place et fonctionnement du Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) (2001-2006).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Centre communal d'action sociale
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement


    • Syndicat intercommunal pour la formation des apprentis -
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        BORDEAUX 1029 W 1-113 - Versement BORDEAUX 1029 W
        Dossiers d'activités du syndicat. -
        1975-2005  
        métrage linéaire : 14,00
        contenu :

        1 : Création du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Bordelaise pour la Formation des Apprentis (SIABFA) et délibérations des communes membres (1975-1996).

        2-12 : Réunions du comité du SIABFA (1975-2000).

        13 : Réunions du bureau du SIABFA (1975-1998).

        14 : Récapitulatif des procès-verbaux des séances du comité (1975-2000).

        15-17 : Documents budgétaires (1981-2000).

        18-72 : Dossiers de carrière des agents (1975-1996).

        73 : Contrats emploi solidarité (1993-1996).

        74 : Déclarations annuelles à l'IRCANTEC (1975-1996).

        75 : Déclarations des traitements à la Sécurité sociale (1976-1983).

        76-84 : Construction du centre de formation des apprentis Simone-Brandy (1987-1988).

        85-92 : Organisation du transfert des formations à d'autres organismes (1996-1997).

        93-37 : Reclassement du personnel (1997-2000).

        98-99 : Indemnités de chômage versées aux agents licenciés (1997-2002).

        100-101 : Recours d'anciens agents devant le tribunal administratif (1997-1999).

        102 : Recours d'anciens agents devant la cour administrative d'appel (2000).

        103-107 : Dissolution du SIABFA (1996).

        108-113 : Liquidation du SIABFA (2001-2005).

        nom du producteur : Syndicat intercommunal de l'agglomération bordelaise pour la formation des apprentis
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques réalisé par Paul Buchoux, liquidateur du Syndicat intercommunal de l'agglomération bordelaise pour la formation des apprentis.

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement. Un second bordereau de versement plus détaillé, mais non communicable en raison des informations nominatives qu'il comporte, a été établi. Pour les recherches, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.


    • Syndicat intercommunal de défense contre les inondations des centres habités de Bordeaux et Floirac -
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        BORDEAUX 1117 W 1-7 - Versement BORDEAUX 1117 W
        Dossiers de James Thévenin, secrétaire du syndicat intercommunal de défense contre les inondations des centres habités de Bordeaux et Floirac. -
        1934-1999  
        métrage linéaire : 0,50
        contenu :

        1-3 : Fonctionnement du Syndicat intercommunal de Défense contre les Inondations des Centres habités de Bordeaux et de Floirac (1934-1998).

        4-5 : Prévention et gestion des annonces des crues de la Garonne (1952-1999).

        6-7 : Travaux et aménagements des digues de la Garonne (1974-1996).

        nom du producteur : Syndicat intercommunal de défense contre les iondations des centres habités de Bordeaux et de Floirac
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables, consultables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD


    • Société d'économie mixte Bordeaux Gestion Equipements -
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        BORDEAUX 1105 W 1-8 - Versement BORDEAUX 1105 W
        Archives de la société d'économie mixte Bordeaux Gestion Equipements (BGE). -
        1987-2004  
        métrage linéaire : 1,20
        contenu :

        1-7 : Création, fonctionnement, activité et liquidation de Bordeaux Gestion Equipement (BGE) : société d'économie mixte ayant eu en concession la gestion de plusieurs équipements bordelais (patinoire, palais des sports, tennis de Mériadeck, salle des fêtes du Grand Parc, vélodrome, parc Aliénor, bowling de Mériadeck), (1987-2004).

        8 : Coupures de presse et dossiers de manifestations au stadium (1990-1994).

        nom du producteur : Société d'économie mixte Bordeaux Gestion Equipements
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques effectué par la liquidatrice de la société

        statut juridique : Archiv