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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Dossiers des élus -
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        BORDEAUX 1080 W 1-11 - Versement BORDEAUX 1080 W
        Dossiers de Jacques Bruneau, adjoint au maire de Bordeaux en charge des espaces verts, de la voirie, du stationnement et de l'environnement de 1962 à 1995. -
        1974-1991  
        métrage linéaire : 1,40
        contenu :

        1-11 : Dossiers suivis par l'élu concernant des aménagements urbains liés au stationnement, à la circulation et à la pollution.

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Jacques Bruneau, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement