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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Présentation des notices

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  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Dossiers des élus -
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        BORDEAUX 1219 W 1-16 - Versement BORDEAUX 1219 W
        Dossiers de Henri Pons, adjoint au maire (1995-2001), conseiller municipal délégué à la voie publique et à la sécurité publique (2004-2008). -
        1996-2008  
        métrage linéaire : 2,10
        contenu :

        1-16 : Correspondance d'Henri Pons, adjoint au Maire (1995-2001), conseiller municipal délégué à la voie publique et à la sécurité publique (2004-2008).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Elus. Henri Pons, adjoint au maire
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement