Imprimer cette page

Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • Dossiers du maire, des élus et du conseil municipal -
    • Conseil municipal et instances de concertation -
      • Ajouter cette notice à votre classeur
        BORDEAUX 1024 W 1-312 - Versement BORDEAUX 1024 W
        Séances du conseil municipal, réunions d'élus. -
        1974-1995  
        métrage linéaire : 37,80
        contenu :

        1-220 : Dossiers des séances du conseil municipal et délibérations correspondantes (1976-1988).

        221-267 : Conseils privés (réunissant tous les élus) (1974-1975, 1977-1995).

        268-312 : Conseils d'administration (réunissant les élus de la majorité) (1976-1977, 1983-1995).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. Secrétariat général. Service du conseil municipal
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Ces documents sont consultables en salle de lecture dans le respect des dispositions prévues par le code du Patrimoine. Des dérogations peuvent être accordées aux chercheurs par le Service Interministériel des Archives de France, pour des cotes identifiées dont le délai de communicabilité ne serait pas expiré. Pour connaître les délais applicables au présent versement et obtenir le cas échéant un formulaire de demande de dérogation, il convient de s'adresser au président de la salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Bordereau de versement