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Etat des fonds contemporains de la ville de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Actes de la municipalité -
    • Délibérations -
      contenu :

      L'intégralité des délibérations se trouve dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal. Les délibérations originales sont conservées dans les dossiers de séance du conseil.


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        BORDEAUX 1256 W 1-21 - Versement BORDEAUX 1256 W
        Séances du conseil municipal. -
        2014  
        métrage linéaire : 0,60
        contenu :

        1-21 : Registres des procès-verbaux des séances du conseil municipal (2014).

        nom du producteur : Ville de Bordeaux. secrétariat général
        modalités d'entrée :

        Versement d'archives publiques

        statut juridique : Archives publiques
        modalités d'accès :

        Documents librement communicables en salle de lecture.

        instrument(s) de recherche :

        Base de données encodée en EAD, regroupant tous les versements de procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis 1947.