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          154 S - Fonds Bernard Fosse - 1892-1926
          importance matérielle : 4 articles
          support : Papier
          contenu :

          Registres de la société civile anonyme de l'immeuble Jean-Jacques Bel.

          nom du producteur : Fosse, Bernard
          modalités d'entrée :

          Don de Bernard Fosse, 1988

          statut juridique : Archives privées
          modalités d'accès :

          Fonds communicable

          modalités de reproduction :

          La reproduction de documents appartenant à la ville de Bordeaux et conservés aux Archives municipales peut donner lieu à la perception d'un droit de reproduction. Elle peut également être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle.

          instrument(s) de recherche :

          Répertoire numérique dactylographié, 1988, 1 p.