Imprimer cette page

Guide des fonds privés (accès thématique)

Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
  • Archives personnelles et familiales -
    • Ajouter cette notice à votre classeur
      43 S - Fonds Henri Monnet - 1691-1792
      importance matérielle : 1 carton
      support : Papier
      contenu :

      Papiers de famille, correspondance, actes juridiques rassemblés par Henri Monnet.

      classement :

      Fonds non classé

      nom du producteur : Monnet, Henri
      présentation du producteur :

      Nommé par Jacques Chaban-Delmas, Henri Monnet a été membre du Conseil Constitutionnel de 1965 à 1974.

      modalités d'entrée :

      Don de M. Monnet, 1966

      statut juridique : Archives privées
      modalités d'accès :

      Fonds non classé donc incommunicable

      modalités de reproduction :

      La reproduction de documents appartenant à la ville de Bordeaux et conservés aux Archives municipales peut donner lieu à la perception d'un droit de reproduction. Elle peut également être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle.