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Conception, réalisation et hébergement

Empreinte Digitale - Groupe V-Technologie
3, rue Louis Boisramé
49000 Angers
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Site Internet : https://empreintedigitale.fr


Administration et comité éditorial

Frédéric Laux, directeur des Archives Bordeaux Métropole
Jean-Cyril Lopez, chef du service des publics
Virginie Enriquez, chargée de la communication
Velléda Robin, webmestre


MENTIONS LÉGALES


Propriétaire du site internet

Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaulle
33045 Bordeaux Cedex
T. 05 56 99 84 84
F. 05 56 96 19 40
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Responsable de la publication

Frédéric Laux, directeur des Archives Bordeaux Métropole
Parvis des Archives
33 100 BORDEAUX
Tél. : +33 (0)5 56 10 20 55
Courriel : archives@bordeaux-metropole.fr


PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT EUROPÉEN 2016-679 « RGPD »

Dans le cadre de ses missions de service public les Archives Bordeaux Métropole mettent en œuvre différents traitements de données à caractère personnel. A ce titre, elle est soumise aux dispositions du règlement européen 2016/679, Règlement Général pour la Protection des Données, également dénommé « RGPD », entrant en vigueur le 25 mai 2018. Ce texte renforce les obligations relatives à la protection des données et des personnes concernées, jusque-là définies par la loi 78-17 « informatique et Libertés ».

Que sont les traitements de données à caractère personnel ?
Ce sont tous les traitements manuels ou informatisés relatifs à des données permettant d’identifier directement ou indirectement des personnes physiques (par exemple l’utilisation de données telles que : nom prénom, photographie, e-mail nominatif, numéro d’identification, données de localisation, données propres à l’identité physique, physiologique, économique d’une personne…)

De quelle protection bénéficient les personnes dont les données sont traitées par Bordeaux Métropole ?
Pour chaque traitement, en principe lors de la collecte des données, une information transparente, concise et complète doit être fournie. Cela doit permettre aux personnes concernées d’en comprendre l’objectif et de les aider à assurer la maîtrise de leurs données en facilitant l’exercice de leurs droits (opposition, accès, rectification, effacement, limitation, portabilité);

Coordonnées du Délégué à la protection des données de Bordeaux Métropole
Bordeaux Métropole a désigné un « Délégué à la protection des données » (acronyme anglais : DPO) qui est l’interlocuteur officiel pour toutes les questions touchant à l’exercice des droits des personnes concernées par un traitement mis en œuvre par un service métropolitain.
Vous pouvez le joindre à l’adresse suivante : contact.cnil@bordeaux-metropole.fr

Pour en savoir plus sur l’exercice de vos droits vous pouvez également consulter le site de la CNIL https://www.cnil.fr/


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Pour en savoir plus sur leur utilisation, vous pouvez consulter les informations publiées sur le site de la CNIL


Propriété intellectuelle

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La reproduction et/ou la représentation de tout ou partie du site pour des exploitations autres que l'usage privé sont interdites.

Attention ! Certaines œuvres sont encore protégées au titre du droit de la propriété littéraire et artistique. Leur reproduction et leur représentation sur un site Internet, même personnel, sont soumises à une autorisation des ayants droit ou sociétés d'auteurs concernés.

Pour en savoir plus consultez les sites suivants :
Site Web de la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) : http://www.adagp.fr/
Site Web de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) : https://www.sacem.fr/


Réutilisation des informations publiques

Les Archives Bordeaux Métropole conservent des documents administratifs dans lesquels figurent des informations publiques qui peuvent faire l’objet d’une réutilisation conformément à l'article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.

Deux catégories d'informations sont concernées ici :
- les informations publiques conservées aux Archives Bordeaux Métropole représentant l'ensemble des fonds d'archives versés par l'ensemble des producteurs d'archives publiques ;
- les informations publiques produites par les Archives Bordeaux Métropole telles que les inventaires et bases de données décrivant les contenus des documents conservées aux Archives Bordeaux Métropole.
La réutilisation des informations publiques est définie comme une utilisation « à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus ».

Toute personne, physique ou morale, privée ou publique, qui sollicite la réutilisation des informations publiques conservées ou produites par les Archives Bordeaux Métropole, doit en faire la demande préalable, quel que soit le type d’usage envisagé (privé, commercial, avec ou sans reproduction d’images, avec ou sans diffusion sur internet ou sur tout autre support), auprès du directeur des Archives Bordeaux Métropole – Parvis des Archives 33100 Bordeaux.


Liens hypertextes

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Les contenus du présent site représentent un volume important d'informations. Celles-ci sont régulièrement vérifiées. Néanmoins des inexactitudes sont susceptibles d'y demeurer. Aussi, l'ensemble des informations divulguées sur le site ne peut en aucun cas engager la responsabilité des Archives Bordeaux Métropole. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou scientifiques, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.


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L'Europe s'engage en Aquitaine avec le FEDER.

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rendez-vous

  • Journées européennes du patrimoine 2019

    Le 21/09/2019

    Ouverture exceptionnelle de 14h à 19h Visites, expositions, rencontres, ateliers Bal des archives avec Foutrack Deluxe de 17h à 1h sur le Pavis

    En savoir plus
  • Eté métropolitain - Les voyages immobiles

    Le 27/08/2019

    A partir de 18h Lectures electriques et rencontre avec les auteurs Librairie épéhémère Projection en plein air du film photographique "Nous nous sommes tant aimés", création originale du collectif Les Associés

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actualités

  • Les archives du Bouscat en consultation aux Archives Bordeaux Métropole !

    Le 05/07/2019

    Le fonds moderne des archives du Bouscat (XIXe siècle-1982) et l’état civil ancien de plus de cent ans de date ont été transférés à l’hôtel des Archives Bordeaux Métropole.
    Leur consultation par le public en salle de lecture est ouverte depuis vendredi 5 juillet 2019. Le fonds contemporain (après 1982) demeure quant à lui consultable à la mairie du Bouscat jusqu’à son transfert aux Archives de Bordeaux Métropole dans le courant du second semestre 2019.

    En savoir plus
  • Les Archives hors les murs !

    Du 19/06/2019 au 03/11/2019

    Les Archives Bordeaux Métropole prêtent la maquette de la caserne des pompiers de la Benauge, conçue par l’architecte bordelais Claude Ferret en 1950, à Arc en rêve centre d'architecture à Bordeaux pour l’exposition "inservitude" présentée à partir du 19 juin dans le cadre de la saison culturelle "Liberté ! Bordeaux 2019".

    En savoir plus