reproduction et réutilisation

© Archives Bordeaux Métropole

Des dispositions spécifiques existent pour les reproductions de documents, que ce soit pour un usage personnel ou en vue d’une publication. 


Reproduction des documents pour un usage personnel de documentation

Contrairement à la consultation, la reproduction de documents d'archives n'est pas un droit. Elle constitue une facilité accordée ou non en fonction de l'état du document ou des moyens techniques du service.

Les photocopies sont payantes et effectuées par une personne du service, après accord du conservateur. Elles sont interdites pour les documents et ouvrages reliés ou brochés, les documents de grands formats, ainsi que les documents brûlés ou fragiles (calques, pelures, journaux). Des tirages sur papier peuvent être réalisés à partir des microfilms disponibles.

Les lecteurs ont également la possibilité de photographier eux-mêmes les documents sans flash et après autorisation du conservateur.

Enfin, le photographe du service peut réaliser sur demande, et selon les tarifs en vigueur, des reproductions photographiques numériques.


Reproduction des documents en vue de publication

Il est rappelé que toute reproduction de documents peut être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle (loi n°92-597 du 1er juillet 1992).

Les droits de reproduction ou de représentation sont indépendants des droits des artistes et auteurs pour ceux dont les œuvres ne sont pas tombées dans le domaine public. L'utilisateur est donc tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droit. Les Archives Bordeaux Métropole ne sauraient être tenues pour responsables d'une utilisation qui n'aurait pas fait l'objet de toutes les autorisations nécessaires.

Les reproductions demandées pour illustrer des livres, périodiques ou autres produits de l'édition (CD-Rom, site internet, audiovisuel, etc.), font l'objet d'une redevance fixée par délibération du Conseil municipal. Une exonération peut être accordée, après demande, pour des ouvrages scientifiques à faible tirage. Dans tous les cas, un contrat de reproduction doit être établi avec les Archives Bordeaux Métropole.

A télécharger :



rendez-vous

  • Explorez le temps !

    Du 05/02/2019 au 19/11/2019

    Agenda des conférences 2019  

    En savoir plus
  • Mémoire de pierre de la Grande Guerre. Les monuments aux morts de Bordeaux et de la métropole.

    Du 06/11/2018 au 26/04/2019

    Dans le cadre du centenaire de la Grande Guerre et de la restauration par la Ville de Bordeaux de son monument aux morts, les Archives Bordeaux Métropole portent un regard sur les monuments érigés pour honorer la mémoire des soldats morts pour la France. 

    En savoir plus

actualités

  • 3 siècles d’état civil bordelais de l’Ancien Régime désormais en ligne !

    Le 14/01/2019

    Les Archives Bordeaux Métropole mettent en ligne l’intégralité des registres paroissiaux de Bordeaux, clôturant ainsi le programme initié en 2014.

    En savoir plus
  • Trois nouvelles communes ont rejoint les Archives Bordeaux Métropole au 1er janvier 2019.

    Le 03/01/2019

    Trois nouvelles communes Ambarès-et-Lagrave, Blanquefort et le Bouscat ont choisi de mutualiser leurs services d’archives respectifs pour optimiser l’exercice de leurs missions réglementaires définies par le code du patrimoine : collecter, classer, conserver, communiquer.

    En savoir plus