reproduction et réutilisation

© Archives Bordeaux Métropole

Des dispositions spécifiques existent pour les reproductions de documents, que ce soit pour un usage personnel ou en vue d’une publication. 


Reproduction des documents pour un usage personnel de documentation

Contrairement à la consultation, la reproduction de documents d'archives n'est pas un droit. Elle constitue une facilité accordée ou non en fonction de l'état du document ou des moyens techniques du service.

Les photocopies sont payantes et effectuées par une personne du service, après accord du conservateur. Elles sont interdites pour les documents et ouvrages reliés ou brochés, les documents de grands formats, ainsi que les documents brûlés ou fragiles (calques, pelures, journaux). Des tirages sur papier peuvent être réalisés à partir des microfilms disponibles.

Les lecteurs ont également la possibilité de photographier eux-mêmes les documents sans flash et après autorisation du conservateur.

Enfin, le photographe du service peut réaliser sur demande, et selon les tarifs en vigueur, des reproductions photographiques numériques.


Reproduction des documents en vue de publication

Il est rappelé que toute reproduction de documents peut être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle (loi n°92-597 du 1er juillet 1992).

Les droits de reproduction ou de représentation sont indépendants des droits des artistes et auteurs pour ceux dont les œuvres ne sont pas tombées dans le domaine public. L'utilisateur est donc tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droit. Les Archives Bordeaux Métropole ne sauraient être tenues pour responsables d'une utilisation qui n'aurait pas fait l'objet de toutes les autorisations nécessaires.

Les reproductions demandées pour illustrer des livres, périodiques ou autres produits de l'édition (CD-Rom, site internet, audiovisuel, etc.), font l'objet d'une redevance fixée par délibération du Conseil municipal. Une exonération peut être accordée, après demande, pour des ouvrages scientifiques à faible tirage. Dans tous les cas, un contrat de reproduction doit être établi avec les Archives Bordeaux Métropole.



rendez-vous

  • Prochaines visites commentées de l'exposition "Bordeaux et la folie du chemin de fer"
    Du 16/11/2017 au 22/12/2017

    Visitez gratuitement l'exposition sans rendez-vous les lundis 20 et 27 novembre; 4, 11 et 18 décembre de 12h30 à 13h30 et  les vendredis 16 et 24 novembre, 1er, 8, 15 et 22 décembre de 16h à17h.

    En savoir plus
  • "Histoire des transports à Bordeaux", conférence organisée par l'association Tout Art Faire
    Le 10/10/2017

    L'association Tout Art Faire propose une conférence gratuite sur l'histoire des transports à Bordeaux le 10 octobre prochain. 

    En savoir plus

actualités

  • L'offre numérisée de la Ville de Pessac sur le site Archives Bordeaux Métropole s'enrichit !
    Le 24/11/2017

    Vous pouvez désormais consulter sur les site des Archives Bordeaux Métropole une large sélection de cartes postales, la quasi-totalité des plans cadastraux et le journal d'information local « L'Indépendant du canton de Pessac ».

    En savoir plus
  • Formation enseignant : partager l’architecture, avec les élèves
    Le 23/11/2017

    En partenariat avec arc en rêve et la DAAC du Rectorat (Délégation Académique Artistique et Culturelle), les Archives Bordeaux Métropole participent jeudi 23 novembre 2017 à une journée de formation destinée aux enseignants et intitulée « partager l’architecture, avec les élèves ». 

    En savoir plus