reproduction et réutilisation

© Archives Bordeaux Métropole

Des dispositions spécifiques existent pour les reproductions de documents, que ce soit pour un usage personnel ou en vue d’une publication. 


Reproduction des documents pour un usage personnel de documentation

Contrairement à la consultation, la reproduction de documents d'archives n'est pas un droit. Elle constitue une facilité accordée ou non en fonction de l'état du document ou des moyens techniques du service.

Les photocopies sont payantes et effectuées par une personne du service, après accord du conservateur. Elles sont interdites pour les documents et ouvrages reliés ou brochés, les documents de grands formats, ainsi que les documents brûlés ou fragiles (calques, pelures, journaux). Des tirages sur papier peuvent être réalisés à partir des microfilms disponibles.

Les lecteurs ont également la possibilité de photographier eux-mêmes les documents sans flash et après autorisation du conservateur.

Enfin, le photographe du service peut réaliser sur demande, et selon les tarifs en vigueur, des reproductions photographiques numériques.


Reproduction des documents en vue de publication

Il est rappelé que toute reproduction de documents peut être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle (loi n°92-597 du 1er juillet 1992).

Les droits de reproduction ou de représentation sont indépendants des droits des artistes et auteurs pour ceux dont les œuvres ne sont pas tombées dans le domaine public. L'utilisateur est donc tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droit. Les Archives Bordeaux Métropole ne sauraient être tenues pour responsables d'une utilisation qui n'aurait pas fait l'objet de toutes les autorisations nécessaires.

Les reproductions demandées pour illustrer des livres, périodiques ou autres produits de l'édition (CD-Rom, site internet, audiovisuel, etc.), font l'objet d'une redevance fixée par délibération du Conseil municipal. Une exonération peut être accordée, après demande, pour des ouvrages scientifiques à faible tirage. Dans tous les cas, un contrat de reproduction doit être établi avec les Archives Bordeaux Métropole.

A télécharger :



rendez-vous

  • INSITU / Lire le monde, lire ma ville

    Le 05/07/2019

    Les Archives Bordeaux Métropole accueillent la soirée d’ouverture du marathon littéraire  organisé par l’association Lettres du monde en présence de l’auteure et scénariste Négar Djavadi.

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  • Liberté ! L'éternelle reconquête

    Du 24/06/2019 au 24/04/2020

    Exposition dans le cadre de la saison culturelle Liberté ! Bordeaux 2019

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  • Les Archives hors les murs !

    Du 19/06/2019 au 03/11/2019

    Les Archives Bordeaux Métropole prêtent la maquette de la caserne des pompiers de la Benauge, conçue par l’architecte bordelais Claude Ferret en 1950, à Arc en rêve centre d'architecture à Bordeaux pour l’exposition "inservitude" présentée à partir du 19 juin dans le cadre de la saison culturelle "Liberté ! Bordeaux 2019".

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  • Mise à jour de l'état du fonds contemporain de la Ville de Bordeaux

    Le 28/05/2019

    L’état du fonds contemporain de la Ville de Bordeaux mis à jour au 1er janvier 2019 est disponible en ligne. 256 versements y sont décrits, complétés dans la grande majorité des cas par les bordereaux détaillés.

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