reproduction et réutilisation

© Archives Bordeaux Métropole

Des dispositions spécifiques existent pour les reproductions de documents, que ce soit pour un usage personnel ou en vue d’une publication. 


Reproduction des documents pour un usage personnel de documentation

Contrairement à la consultation, la reproduction de documents d'archives n'est pas un droit. Elle constitue une facilité accordée ou non en fonction de l'état du document ou des moyens techniques du service.

Les photocopies sont payantes et effectuées par une personne du service, après accord du conservateur. Elles sont interdites pour les documents et ouvrages reliés ou brochés, les documents de grands formats, ainsi que les documents brûlés ou fragiles (calques, pelures, journaux). Des tirages sur papier peuvent être réalisés à partir des microfilms disponibles.

Les lecteurs ont également la possibilité de photographier eux-mêmes les documents sans flash et après autorisation du conservateur.

Enfin, le photographe du service peut réaliser sur demande, et selon les tarifs en vigueur, des reproductions photographiques numériques.


Reproduction des documents en vue de publication

Il est rappelé que toute reproduction de documents peut être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle (loi n°92-597 du 1er juillet 1992).

Les droits de reproduction ou de représentation sont indépendants des droits des artistes et auteurs pour ceux dont les œuvres ne sont pas tombées dans le domaine public. L'utilisateur est donc tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droit. Les Archives Bordeaux Métropole ne sauraient être tenues pour responsables d'une utilisation qui n'aurait pas fait l'objet de toutes les autorisations nécessaires.

Les reproductions demandées pour illustrer des livres, périodiques ou autres produits de l'édition (CD-Rom, site internet, audiovisuel, etc.), font l'objet d'une redevance fixée par délibération du Conseil municipal. Une exonération peut être accordée, après demande, pour des ouvrages scientifiques à faible tirage. Dans tous les cas, un contrat de reproduction doit être établi avec les Archives Bordeaux Métropole.

A télécharger :



rendez-vous

  • Spectacle « Le retour du roi d’Iran » par Olivier Villanove
    Le 10/07/2018

    Rendez-vous sur le Parvis à 20h muni de votre pique-nique et 21h45 pour la représentation par la  Compagnie l’Agence de Géographie Affective.

    En savoir plus
  • Dans les coulisses de la conservation des archives. Protéger et restaurer pour transmettre.
    Du 03/07/2018 au 21/10/2018

    Expo flash.

    À travers quelques exemples, les Archives Bordeaux Métropole proposent de découvrir comment elles assurent la bonne conservation des documents.

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actualités

  • Les registres paroissiaux de Pessac (1688-1792) sont en ligne
    Le 23/07/2018

    Les registres de baptêmes, mariages et sépultures (1688-1792) de la paroisse Saint-Martin de Pessac sont aujourd’hui consultables en ligne.

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  • Les Archives hors les murs!
    Du 02/07/2018 au 03/09/2018

    Les Archives Bordeaux Métropole prêtent onze documents dans le cadre de l'exposition « Lafayette et la mer, Chroniques de la navigation » organisée par le Département de la Haute-Loire et présentée du 2 juillet au 30 septembre 2018 au Château de Chavaniac-Lafayette, Haute-Loire.

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