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La sous-série Bruges 1 D comprend les délibérations du 10 nivôse an IX [30 novembre 1801] au 11 juin 1982.
Pour les séances postérieures, consulter le fonds contemporain de Bruges et notamment la sous-série Bruges 14 W.
A partir de la séance du 30 mars 1963 (Bruges 1 D 10), les registres ont été numérisés au format PDF et ont bénéficié d'un traitement OCR, qui permet la recherche plein texte.
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