Présentation du fonds

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  La sous-série Le Haillan 4 W comprend notamment les délibérations de 1982 à 2014. La présente base de données comprend les séances du 9 février 1982 au 15 mai 2009.

  A partir de 2009, les délibérations du conseil municipal sont accessibles sur le site de la Ville du Haillan : https://www.ville-lehaillan.fr/-Conseils-municipaux-.html

   

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires internes

  Pour les séances antérieures, consulter la sous-série Le Haillan 1 D.

• Notes

• A partir de la séance du 5 avril 1989 (Le Haillan 4 W 2), les registres ont été numérisés au format PDF et ont bénéficié d'un traitement OCR, qui permet la recherche plein texte.

  Pour mener une recherche, il s'agit d'utiliser la commande Ctrl + F, de saisir le ou les termes souhaités dans la zone de recherche, puis d'utiliser les flèches de navigation pour parcourir le document.