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Délibérations du conseil municipal de Pessac

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série Pessac 75 W comprend les registres de délibérations du conseil muncipal de Pessac couvrant la période du 10 décembre 1938 au 9 mai 2007.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Instrument(s) de recherche

    Pour faciliter ses recherches, le lecteur dispose sous la forme d'un fichier pdf océrisé d'une compilation des sommaires des affaires traitées par le conseil municipal.

  • Liens

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires internes

    Pour les séances antérieures consulter le fonds moderne de Pessac et notamment la sous-série Pessac 1 D 1.

  • Notes

  • A partir de la séance du 25 février 1962 (Pessac 75 W 13), les registres ont été numérisés au format PDF et ont bénéficié d'un traitement OCR, ce qui permet la recherche plein texte. Pour mener une recherche, il suffit d'utiliser la commande Ctrl + F, de saisir le ou les termes souhaités dans la zone de recherche, puis d'utiliser les flèches de navigation pour parcourir le document.