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Procès-verbaux des séances du conseil municipal de Bordeaux

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Historique de la conservation

    Ces documents, d'abord intégrés dans la bibliothèque des Archives municipales de Bordeaux, ont été constitués en versement.

  • Modalités d'entrées

    Versement d'archives publiques

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Documents librement communicables en salle de lecture des Archives Bordeaux Métropole.

  • Existence et lieu de conservation des copies

    Des doubles sont conservés dans la bibliothèque des Archives Bordeaux Métropole pour toute la période à l'exception des années 1977, 1993, 1995, 2000-2014.

  • Notes

  • Seuls les registres des années 1948 à 1952 sont paraphés.