reproduction et réutilisation

© Archives Bordeaux Métropole

Des dispositions spécifiques existent pour les reproductions de documents, que ce soit pour un usage personnel ou en vue d’une publication. 


Reproduction des documents pour un usage personnel de documentation

Contrairement à la consultation, la reproduction de documents d'archives n'est pas un droit. Elle constitue une facilité accordée ou non en fonction de l'état du document ou des moyens techniques du service.

Les photocopies sont payantes et effectuées par une personne du service, après accord du conservateur. Elles sont interdites pour les documents et ouvrages reliés ou brochés, les documents de grands formats, ainsi que les documents brûlés ou fragiles (calques, pelures, journaux). Des tirages sur papier peuvent être réalisés à partir des microfilms disponibles.

Les lecteurs ont également la possibilité de photographier eux-mêmes les documents sans flash et après autorisation du conservateur.

Enfin, le photographe du service peut réaliser sur demande, et selon les tarifs en vigueur, des reproductions photographiques numériques.


Reproduction des documents en vue de publication

Il est rappelé que toute reproduction de documents peut être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle (loi n°92-597 du 1er juillet 1992).

Les droits de reproduction ou de représentation sont indépendants des droits des artistes et auteurs pour ceux dont les œuvres ne sont pas tombées dans le domaine public. L'utilisateur est donc tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droit. Les Archives Bordeaux Métropole ne sauraient être tenues pour responsables d'une utilisation qui n'aurait pas fait l'objet de toutes les autorisations nécessaires.

Les reproductions demandées pour illustrer des livres, périodiques ou autres produits de l'édition (CD-Rom, site internet, audiovisuel, etc.), font l'objet d'une redevance fixée par délibération du Conseil municipal. Une exonération peut être accordée, après demande, pour des ouvrages scientifiques à faible tirage. Dans tous les cas, un contrat de reproduction doit être établi avec les Archives Bordeaux Métropole.



rendez-vous

  • "Histoire des transports à Bordeaux", conférence organisée par l'association Tout Art Faire
    Le 10/10/2017

    L'association Tout Art Faire propose une conférence gratuite sur l'histoire des transports à Bordeaux le 10 octobre prochain. 

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  • Congrès de la Fédération historique du Sud Ouest les 30 septembre et 1er octobre 2017
    Du 30/09/2017 au 01/10/2017

    Les Archives Bordeaux Métropole ont le plaisir d'accueillir le 70e congrès de la Fédération historique du Sud Ouest qui se tient cette année à Bordeaux à l'invitation de la Société des bibliophiles de Guyenne et de la Société d'histoire de Bordeaux.

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actualités

  • Banquets, gastronomie et politique dans les villes de province du XIVe au XXe siècle.
    Le 15/09/2017

    Les Archives Bordeaux Métropole avaient accueilli, le 7 juin 2016, une journée d'étude sur les banquets et présents honorifiques dans les villes de province du XIVe au XXe siècle.

    Les actes viennent d'en être publiés par la maison d'édition bordelaise Féret, avec la participation des Archives Bordeaux Métropole, sous la direction de Philippe Meyzie, maître de conférence à l'université Bordeaux-Montaigne et sous le titre Banquets, gastronomie et politique dans les villes de province du XIVe au XXe siècle.

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  • Etat civil de Bordeaux : mise en ligne des décès de 1863 à 1910
    A partir du 12/04/2017

    Les registres de décès de Bordeaux des années 1793-1915 sont aujourd'hui tous consultables en ligne, avec les tables décennales et annuelles correspondantes.

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