reproduction et réutilisation

© Archives Bordeaux Métropole

Des dispositions spécifiques existent pour les reproductions de documents, que ce soit pour un usage personnel ou en vue d’une publication. 


Reproduction des documents pour un usage personnel de documentation

Contrairement à la consultation, la reproduction de documents d'archives n'est pas un droit. Elle constitue une facilité accordée ou non en fonction de l'état du document ou des moyens techniques du service.

Les photocopies sont payantes et effectuées par une personne du service, après accord du conservateur. Elles sont interdites pour les documents et ouvrages reliés ou brochés, les documents de grands formats, ainsi que les documents brûlés ou fragiles (calques, pelures, journaux). Des tirages sur papier peuvent être réalisés à partir des microfilms disponibles.

Les lecteurs ont également la possibilité de photographier eux-mêmes les documents sans flash et après autorisation du conservateur.

Enfin, le photographe du service peut réaliser sur demande, et selon les tarifs en vigueur, des reproductions photographiques numériques.


Reproduction des documents en vue de publication

Il est rappelé que toute reproduction de documents peut être soumise à des droits relevant du code de la propriété intellectuelle (loi n°92-597 du 1er juillet 1992).

Les droits de reproduction ou de représentation sont indépendants des droits des artistes et auteurs pour ceux dont les œuvres ne sont pas tombées dans le domaine public. L'utilisateur est donc tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droit. Les Archives Bordeaux Métropole ne sauraient être tenues pour responsables d'une utilisation qui n'aurait pas fait l'objet de toutes les autorisations nécessaires.

Les reproductions demandées pour illustrer des livres, périodiques ou autres produits de l'édition (CD-Rom, site internet, audiovisuel, etc.), font l'objet d'une redevance fixée par délibération du Conseil municipal. Une exonération peut être accordée, après demande, pour des ouvrages scientifiques à faible tirage. Dans tous les cas, un contrat de reproduction doit être établi avec les Archives Bordeaux Métropole.

A télécharger :



rendez-vous

  • La restauration des dessins du Grand-Théâtre de Bordeaux
    Le 18/10/2018

    Conférence à 19h.

    Les Archives Bordeaux Métropole, en partenariat avec la plateforme dartagnans.fr, lancent un appel aux dons, ouverts à toutes et à tous, pour contribuer au financement de la restauration du recueil des plans aquarellés du XVIIIe siècle du Grand-Théâtre de Bordeaux de l’architecte Victor Louis.

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  • "Des pierres et des hommes, Saint-Michel de Bordeaux"
    Le 16/10/2018

    Conférence à 19h en partenariat avec Tout Art Faire
    Par Samuel Drapeau, docteur en histoire de l’art

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actualités

  • Les Archives hors les murs !
    Le 27/09/2018

    Les Archives Bordeaux Métropole prêtent un recueil de lettres manuscrites du docteur Jean Ernest Godard, missionné en Egypte en 1861, dans le cadre de l'exposition « Marseille et l’épopée du canal de Suez » présentée au musée d’Histoire de Marseille du 19 octobre 2018 au 31 mars 2019.

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  • Parution : Une vie en Afrique, 1894-1939. Henri Gaden officier et photographe
    Du 29/08/2018 au 24/08/2020

    Un partenariat éditorial  : Archives nationales d’outre-mer / Archives Bordeaux Métropole / Somogy éditions d'Art

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