Cadastre du Bouscat, 1846-1978

PERIODE

COMMENT CHERCHER ?

Les plans cadastraux sont organisés par périodes chronologiques qui correspondent à différentes campagnes cadastrales.

Ils sont composés de deux types de documents : les tableaux d'assemblage et les planches cadastrales.

La consultation des tableaux d'assemblage permet de connaître les références de la section et de la planche cadastrale qui vous intéresse.

Sélectionnez une période chronologique ou faites une recherche sur toutes les périodes.

Les résultats s'affichent sous forme de tableau en indiquant :
- la période
- la cote
- le type de document
- la description (n° et nom de la section, n° de planche, année)

A NOTER :
Le remembrement partiel de 1960 ne comprend pas de tableau d'assemblage. Il s'agit d'un plan de remembrement substitué au plan cadastral pour une partie de la section C.

Des pictogrammes permettent :

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Plans cadastraux du Bouscat, 1846-1978

Créé par la loi du 15 septembre 1807, le cadastre est constitué de documents écrits et figurés, qui dans un but fiscal, décrivent la propriété foncière et ses modalités d'occupation.

La sous-série Le Bouscat 1 G est consacrée aux impôts directs et comprend donc les documents cadastraux dont les plans, cotés de Le Bouscat 1 G 129 à Le Bouscat 1 G 175.

Les campagnes du cadastre

Une première campagne de relevés en 1811 a conduit à la création de quatre sections identifiées par une lettre alphabétique. Les Archives de Bordeaux Métropole ne conservent pas les plans issus de cette campagne.
La deuxième campagne, en 1846, revoit la répartition en trois sections identifiées par une lettre alphabétique et cartographiées sur dix planches dont un tableau d’assemblage. A cette série de plans cadastraux s’ajoute un plan de 1869 représentant une partie de la section B mais sans numéro de parcelles.
Les opérations de remembrement partiel de 1960 ont nécessité l’établissement d’un nouveau plan pour une partie de la section C.
Le cadastre est rénové en 1968 aboutissant à la création de nouvelles sections, au nombre de 16, désignées par deux lettres alphabétiques. Chacune fait l’objet d’une planche mais les Archives de Bordeaux Métropole ne conservent pas celle de la section AV. Presque toutes sont rééditées en 1978, mais les Archives de Bordeaux Métropole ne conservent les deux versions que pour les sections AM et AO. Cette série est donc composée de 19 planches dont un tableau d’assemblage.
Une mise à jour est réalisée en 1975 sans modification des sections. Pour cette série, les Archives de Bordeaux Métropole conservent 16 planches, une par section, mais pas de tableau d’assemblage.

Sources complémentaires

Internes : la consultation des planches cadastrales peut être complétée par celle des documents cadastraux écrits (matrices notamment) cotés Le Bouscat 1 G 17 à 124.
Externes : la collection départementale est conservée aux Archives départementales de la Gironde en sous-série 3 P. Elle comprend les plans issus de la première campagne de 1811.