délibérations des communes

Les Archives de Bordeaux Métropole conservent les délibérations des conseils municipaux des communes d'Ambarès-et-Lagrave, Blanquefort, Bordeaux, Bruges, Le Bouscat, Le Haillan, Pessac, et de l'ancienne commune de Caudéran (rattachée à Bordeaux le 12 février 1965).

Sont actuellement consultables en ligne les délibérations des communes de Blanquefort (1790-2010), Bordeaux (1821-1870), Bruges (1801-2006), Le Haillan (1867-2009) et Pessac (1831-2007). Cette offre s'enrichit au fur et à mesure de l'avancement de la campagne de numérisation. 

A noter : les registres dactylographiés ont été numérisés au format PDF et ont bénéficié d'un traitement OCR, ce qui permet la recherche plein texte. Pour effectuer une recherche, il s'agit d'utiliser la commande Ctrl + F sur le document PDF, de saisir le ou les termes souhaités dans la zone de recherche, puis d'utiliser les flèches de navigation pour parcourir le document.

Liste des registres disponibles en ligne :

Blanquefort, 1790-2010

À partir de la séance du 10 février 2020, les délibérations sont en ligne sur le site internet de la mairie de Blanquefort : https://www.ville-blanquefort.fr/ma-ville/la-vie-municipale/conseils-municipaux

Bordeaux, 1821-1870

La sous-série Bordeaux 12 D comprend les délibérations du conseil municipal de Bordeaux de 1801 à 1952 inclus. En cours de réalisation, la présente base de données s'enrichit au fur et à mesure de l'avancée des opérations de numérisation : sont aujourd'hui disponibles les registres des séances du 26 janvier 1821 au 7 mars 1870.

À partir de la séance du 18 décembre 2006, les délibérations sont en ligne sur le site internet de la mairie de Bordeaux : https://www.bordeaux.fr/p494/seances

Bruges, 1801-2006

À partir de la séance du 28 avril 2014, les délibérations sont en ligne sur le site internet de la mairie de Bruges : https://www.mairie-bruges.fr/vie-municipale/conseil-municipal

Le Haillan, 1867-2009

À partir de la séance du 3 juillet 2009, les délibérations sont en ligne sur le site internet de la mairie du Haillan : https://www.ville-lehaillan.fr/-Conseils-municipaux-.html

Pessac, 1831-2007

Pour faciliter ses recherches, le lecteur dispose en ligne d'une compilation des sommaires des affaires traitées par le conseil municipal.

À partir de la séance du 31 janvier 2013, les délibérations sont en ligne sur le site internet de la mairie du Pessac : https://www.pessac.fr/la-mairie/conseil-municipal/deliberations-et-compte-rendus-325.html

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